produits phytopharmaceutiques" ; qu'aucun élément n'est venu accréditer l'idée que la société Bayer aurait présenté un dossier de demande d'autorisation en dissimulant ou altérant

cuir noir doublées et matelassées ou nervurées apparaissent très communes et se retrouvent notamment dans un modèle D... de la collection printemps/été 2007, que la présence de bandes de cuir lisse alternant

apposant sur d'autres parfums le signe Babylone Tower et en vendant les produits revêtus de ce signe tant en France qu'à l'étranger durant les périodes incriminées, - l'adjonction du terme Tower n'altérant

La cour relève, à l'examen précis des pièces discutées, plusieurs points altérant la lisibilité de la chaîne de transmission du véhicule et des paiements : le seul document relatif à la vente du camping-car

marchandises, des éléments complémentaires ou différents relatifs notamment à la quantité des marchandises vendues contenus dans la réponse qui tend à l'acceptation d'une offre sont considérés comme altérant

systématique la pertinence de leur travail », la formulation « d'accusations infondées exprimées sur un ton ouvertement menaçant à l'égard d'un autre directeur régional » et son « attitude hostile, alternant

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Au vu du rapport de la société Altéréa ingénierie, la CCI a lancé un appel d'offres sur la base d'un scénario " 1 " de remplacement complet des installations CVC et d'un scénario " 2 " de remplacement

. qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite   ; b. qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant

Depuis son premier internement en 1994, il fut transféré à plus de trente reprises,   alternant des séjours en annexe psychiatrique de plusieurs prisons ordinaires, en hôpital psychiatrique et en

Il en résulte que le compte a fonctionné de manière habituelle en alternant positions débitrices et positions créditrices.

médical initial que Monsieur [X] [L] présentait des idées délirantes à thèmes multiples, notamment de persécution et hypocondriaque, une instabilité thymique avec tristesse de l'humeur, pessimisme alternant

que le patient est en rupture partielle de traitement pour une pathologie psychiatrique chronique, qu'il est constaté une légère incurie, un contact familier, un certain ludisme initial, une humeur alternant

d'emprisonnement ; qu'il a été très difficile aux enquêteurs de reconstruire le parcours de Mme [P] sur le long court et même sur les derniers mois de l'année 2013 car elle vivait dans l'errance la plus totale, alternant

formule exécutoire : [B] [Z] la SELARL [7], vestiaire : 939 Une copie certifiée conforme au dossier [B] [Z] était connue de la [5] ([3]) du Rhône comme étant célibataire, avec un enfant à charge et alternant

[C] le 12 octobre 2022 décrit une patiente catatonique, mutique, qui refuse tout traitement oral, dans un processus psychotique évolutif altérant ses habiletés sociales, avec une perte de contact à la

En l'espèce, le salarié rappelle que l'employeur connaissait son statut de travail handicapé, qu'il souffre de troubles psychiques altérant de façon épisodique ses capacités cognitives avec perte de concentration