Tirer un feutre : • sur bois, sur plateau, • à main levée, • à la presse. - Mouler un matériau de soutien : • sur bois, sur plateau, • à main levée, • à la presse

Article Annexe

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53006 Argenton-Notre-Dame. 53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf. 53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine

LEGIARTI000022505610

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de la maîtrise des coûts d'acheminement sur le réseau du GRD en charge de la nouvelle concession ; - un indice représentatif de l'évolution des coûts d'acheminement sur le réseau du GRD amont ; - un indice représentatif du coût du travail et de la main-d'œuvre

Article 1

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PRENONS-NOUS EN MAINS 26. FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 27. REVEILLER L'EUROPE 28. NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 29. ALLIANCE RURALE 30. FRANCE LIBRE 31. EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 32.

Article 21

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. - Les arrêtés suivants sont abrogés : - l'arrêté du 22 juin 1966 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et de la main-d'œuvre des transports ; - l'arrêté du 27 octobre 1976 fixant

Article Annexe II

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CONDUIRE ET LA FORMATION À LA CONDUITE DES BÂTEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR PRÉFECTURES SERVICES INSTRUCTEURS DÉPARTEMENTS Loire-Atlantique DDTM de Loire-Atlantique Charente (16), Creuse (23), Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Maine-et-Loire

Article 7 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 71

Arrêté du 29 juin 1942 réglementant les conventions d'affrêtement pour la navigation intérieure, profession de courtier de frêt et chambres syndicales des courtiers de frêt.

La délivrance de la lettre de voiture ou du connaissement conditionne le point de départ du délai de parcours, la mention relative aux jour et heure de la remise entre les mains du transporteur de ladite lettre de voiture devant figurer sur ce document

Article CI 9

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n'excède 80 °C ; b) D'un obturateur automatique interceptant la projection du faisceau lumineux sur la pellicule si le déplacement de celle-ci est interrompu ou ralenti dans le couloir ; cet obturateur doit être doublé d'un volet manoeuvrable à la main

Article 240-2.01

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Afin de prévenir le risque d'engagement intempestif de l'hélice ou bien de la turbine, lorsque le conducteur ne dispose pas de sa capacité à réagir instantanément avec la main à portée de la commande moteur, le coupe-circuit filaire ne doit en aucun cas

Article 55-7

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Le joueur qui lance les dés, ou tireur, doit les jeter immédiatement après l'annonce du "Rien ne va plus" et ne doit ni les frotter ni les garder dans la main. Le tireur peut demander que les dés soient changés avant de tenter un lancer.

Article Annexe 223 aA-2

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Prescriptions supplémentaires garantissant la mobilité à l'intérieur du navire : Les mains courantes, coursives, passages, ouvertures de communication et portes doivent se prêter au déplacement d'une personne en fauteuil roulant.

Article 15

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recrutement et à l'avancement des magistrats, à l'exeption de son article 2 ; L'article 1er de la loi modifiée du 29 novembre 1921 autorisant le cumul des fonctions de greffier de justices de paix et d'huissier et la réunion de plusieurs greffes entre les mains

Article CO 28

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L'ouverture de la porte latérale ne doit pouvoir être réalisée de l'intérieur de la cabine qu'à l'aide d'une clé de sûreté ; par contre, l'ouverture de cette porte doit être possible de l'extérieur, à la main, sans clé, à l'aide d'une poignée ou d'un

Article Annexe I

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, Vienne, Haute-Vienne RENNES Direction régionale des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine Cher, Côtes-d'Armor, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire

Article 2

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pourcentage pour service ne soit pas centralisé et réparti par l'employeur ou son représentant. 1ère catégorie : employés de lavabos et des vestiaires, sommelier verseur, commis débarrasseur, commis de suite, commis de bar, hommes et femmes de toutes mains

Article 86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 04

Code général des impôts, annexe III

taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée prévu à l'article 279 du code précité en application des dispositions du i du même article sont les suivantes : 1° Entretien de la maison et travaux ménagers ; 2° Travaux de petit bricolage dits " homme toutes mains

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 92

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

territoires étrangers occupés par l'ennemi, ou en territoire français annexé par l'ennemi, mais volontairement n'y sont pas retournées à l'issue de leur première permission ; 4° N'ayant pas reçu d'ordre de réquisition, mais inscrites sur les listes de main-d'œuvre

Article L6121-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 18

Code du travail

développer la mixité de ces dernières ; 3° Elle assure l'accès des personnes handicapées à la formation, dans les conditions fixées à l'article L. 5211-3 du présent code ; 4° Elle finance et organise la formation professionnelle des personnes sous main

Article 3

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Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère des affaires étrangères et du développement international ; 2° Entretien avec le jury sur

Article R4642-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 18

Code du travail

conditions de travail ; 5° Développe des partenariats avec les autres acteurs intervenant dans le domaine des conditions de travail, au niveau national et international, notamment pour contribuer au développement de démarches innovantes ; 6° Elabore des guides

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