Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6036e792cc5a3e84f4e7b1e1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453917 Représentant : Me Riadh GAFSI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0293 substituant Me Yannick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100703
12 juin 2012
12 juin 2012
dire des déclarations de Monsieur le bâtonnier Denis Y... aux termes desquelles il aurait déclaré qu'en cas d'élection de Maître Renaud X... il quitterait le Conseil de l'Ordre », la seconde de Maître Yannick
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008075442
23 février 2000
23 février 2000
Yannick E... demeurant ..., tendant aux mêms fins que les précédentes ; Vu, 7°) sous le n° 196651, enregistrée le 20 mai 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'ordonnance en date du 18
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85774
17 octobre 2001
17 octobre 2001
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CASTELJALOUX S.D.T.C., Maître Yannick GUGUEN RG N : 00/00677 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Octobre deux
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86620
24 juillet 2002
24 juillet 2002
C/ Maître Yannick GUGUEN SCI LA GARRIGOTTE RG N : 00/00016 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre juillet deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f6
19 novembre 2007
19 novembre 2007
COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD avocats au barreau de TROYES Maître Yannick Y..., mandataire judiciaire, pris
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e2
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Florence DUGENET, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Yannick ENAULT, membre de la SELARL YANNICK ENAULT I... HENRY B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01555
22 septembre 2010
22 septembre 2010
justificatif, alors que les défendeurs produisent quant à eux plusieurs bulletins d'adhésion, des courriers, notamment celui rédigé par Monsieur Claude Y..., Secrétaire Général de l'UNSA UD 29 et Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ab
15 mai 2003
15 mai 2003
Yannick X... - M. Bernard X... B... certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP JULLIEN LECHARNY ROL ä SCP GAS ä SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASS. E.D.
Source officiellesoc
613723b3cd5801467740d1b3
1 février 2001
1 février 2001
Yannick Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat CFDT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 2000, où étaient présents : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f71f9dcdc6046d476e2200
7 octobre 2025
7 octobre 2025
07/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Bernard EDOUARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f73a3bcdc6046d47703fa3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Répertoire des Métiers : 521662064 [Adresse 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f75081cdc6046d47721c7d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
par Monsieur [O] [K], muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Véronique LUCIEN-REINETTE Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f755d8cdc6046d47728f4c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69f32894cdc6046d471223c1
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président de Chambre, Monsieur Ludovic PLOUVIER, Monsieur Yannick AINOUCHE, Juges, Maître
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68932-69400
14 septembre 1999
14 septembre 1999
Requérant (présent) : Yannick Rio , conseil . Après les débats commenceront les délibérations de la Cour, qui se tiendront en chambre du conseil.
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert A
6079a86c9ba5988459c4d37e
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Nelly, épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants Yannick et Julie, Z...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. G
61372171cd580146773f3ca1
25 mars 1991
25 mars 1991
Shintaro, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Yannick, 2°/ Mme Adrienne L... épouse F... dit K..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32b5e2fbe7c90043836
11 janvier 2023
11 janvier 2023
les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32c5e2fbe7c9004383a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officiellePage 63 sur 201