Mutuelle assurances artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban de Chaury, 3°/ du Port autonome de Bordeaux, dont le siège est palais de la Bourse, place Gabriel

Gabriel Y..., demeurant ..., exerçant sous l'enseigne "Entreprise Gabriel Y...", entreprise de menuiserie, 2 / de la compagnie Le Gan, société d'assurance, dont le siège est ..., 3 / de la société

Michel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-enPROVENCE, du 4 mars 1991, qui, après avoir relaxé Gabriel H. du chef d'injure publique, l'a débouté de sa demande ; Vu le mémoire produit

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), au profit : 1 / de la Clinique de la croix blanche, dont le siège est 11, square Gabriel

Gabriel C..., demeurant à Provins (Seine-et-Marne), 7, ruereuze, La Chapelle Saint-Sulpice, 48/ M.

Daniel, Gabriel Z..., 2 ) Mme Annie, Jeanne Y..., épouse de M. Daniel, Gabriel Z..., demeurant tous deux ...

Gabriel X... Y... et la SCI X... Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne ensemble, M. B..., ès qualités, M. Gabriel X... Y... et la SCI X...

Gabriel L..., demeurant ..., M. Marcel D..., demeurant 5, lotissement des Amandiers à Pelissanne (13300), M. Pierre B..., demeurant ..., M.

Vu la requête, enregistrée le 3 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Gabrielle A, demeurant ... ; Mlle A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir

Gabriel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Réunion en vue du recouvrement de la somme de 1.176 euros, correspondant à une fraction des frais d’hébergement de son père au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes Gabriel

A, représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Il fait valoir que la candidature de Mme B a été retenue par le bailleur social " CDC-Habitat Social " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T1 situé 72, rue Gabriel

société Batical, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Menpose, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 6°/ à la société Jean Gabriel

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. et Mme Joseph Y..., demeurant à Schwenheim (Bas-Rhin), ..., 2 / M. et Mme Serge Y..., demeurant à La Walck

représentée par Me Olivier LE GAILLARD, vestiaire : DÉFENDEUR(S) : Madame [G] [N], demeurant [Adresse 1] non comparante PROCES-VERBAL D'AUDIENCE PRÉSIDENT : Madame Eva COTHIAS GREFFIER : Madame Gabrielle

commercialisation en gros d'articles de prêt à porter et accessoires sous sa propre marque, que ces associés sont parvenus à un accord en septembre 2006 portant cession par Jean-Christophe C... à Gabrielle

N° RG 22/04618 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WACK Minute : 24/01466 _______________________________ COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Délivrée le : à _______________________________ COPIE EXÉCUTOIRE délivrée