mai 1994 et dans les revues "Tribune de l'eau de 1996" et "World Water and Environmental Engineer" de mai/juin 1993 ; considérant que dans les premières, la société SFA affirme atteindre avec la "turbine

Le 1 er août 2002, estimant ne pas avoir été dûment payée pour les travaux qu'elle avait exécutés, la société requérante saisit le tribunal de Turin («   le tribunal   ») d'une demande d'injonction

    He is the owner of a flat in Turin, which he had let to A.G. 6.

Italie Benedetto ACCOGLI 1959 Turin Paolo ALTOMARE 1964 Collegno Diego AMBROGGIO 1964 Leini Vito AMENO 1964 Venaria Reale Loredana ARENA 1966 Torino Massimo Carlo Alberto AYALA 1962 Ivrea Fabrizio BERTONE

  Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy

of Moldova lodged on 20 April 2011 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns disclosure of sensitive personal medical information about the applicant to an unauthorised State agent, who in turn

2025RJ38 La SARL PRESTIGE PISCINES RIVIERA Numéro de rôle général : 2024F2238 DEMANDEUR LE COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] CEDEX représenté(e) par Maître TURNER

André Turi, directeur de la réglementation et des libertés publiques, une délégation pour signer, en toutes matières ressortissant à ses attributions, tous arrêtés, décisions, pièces et correspondances

successifs de Bagdad Mekhannene et de Claude Nieuviarts ont été analysés par les délégués syndicaux comme relevant d'une politique de mise en cause permanente du personnel (nombre excessif de licenciements, "turn

Deux véhicules stationnés non loin de là auraient été aperçus par un conducteur, Müserdin Turan, vers 10 h 30.

;    de la requête N° 33674/96                       présentée par Maria José TURRION

précisé dans son rapport, plan à l'appui, que le dépassement de 5,9 dB qui avait ainsi été observé correspondait à une mesure effectuée en un point où la maison faisait écran entre le sonomètre et les turbines

] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.N.C. [14] - [7] - Me Hélène CAMIER - Me Benoit MARTINEZ - Me Olympe TURPIN

et Madame J H, demeurant 164 Avenue des Nations à Yutz (57970) ; - la parcelle 141, section 51, appartenant au syndicat de copropriété de l'immeuble 9 Rue du Pars 57100 Thionville, situé 16 Place Turenne

X... s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, la société Robert Azur Poêle lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

de la Cour, composée de : Madame Marie-Thérèse FEYDEAU, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS , conseiller Greffier : lors des débats, Madame Emmanuelle TURGNÉ

délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Thérèse FEYDEAU, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS , conseiller Greffier : lors des débats, Madame Emmanuelle TURGNÉ