B F un permis de construire portant surélévation d'un garage existant avec sa transformation partielle en habitation sur un terrain situé 5 traverse du Garde à Marseille (13008) ; 2°) de mettre à la

aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse

Il résulte de l’instruction que la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry est traversée par la route départementale D 607 et l’autoroute A6 dont il est constant qu’elles constituent des routes à grande circulation

Cagnes-sur-Mer en raison de la présence d’une excavation non signalée entre les bordures du trottoir qui a provoqué sa chute le 7 février 2023 alors qu’elle sortait du logement de sa sœur et allait traverser

Par ailleurs si la requérante a traversé plusieurs pays avant d’arriver en France où elle a déposé ses empruntes, il ne ressort pas des pièces du dossier qu’elle aurait obtenu une protection internationale

1987 du tribunal administratif de Versailles en tant que, par cet arrêt la Cour a fixé seulement 86 000 F et 441 000 F les réparations dues à l'hôpital au titre, respectivement, de la réfection des traversées

A...D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

de l'ordonnance à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite en ce que son enfant issue d'un précédent mariage qui traverse

conteste le procès-verbal provisoire, dressé le 22 janvier 2025 et notifié par courrier du 24 janvier 2025, par lequel le maire de Marseille a constaté l'état d'abandon manifeste de l'immeuble situé 9, traverse

R. de Fours ", soit le chemin même qui traverse la parcelle 749 de Madame Y..., et alors que l'article L 161-1 du code rural précise que les chemins ruraux appartiennent au domaine privé des communes et

avait dépassé une file de véhicules qui «roulait au pas», qu'il s'était, à cette occasion, déporté sur une troisième voie de gauche, qu'il roulait en sens inverse, qu'il avait, pour ce faire, traversé

X..., sauf à devoir traverser les locaux commerciaux, ce qui nécessiterait le départ du locataire et leur transformation en garages, que, compte tenu du coût important et de l'impact financier d'une telle

protégées se trouveraient sur celle-ci ; - cette parcelle se situe entre deux parcelles bâties non incluses dans la zone de protection, est séparée du reste de la zone de protection par un vallon et est traversée

Le 16 novembre 2018, Mme A soutient avoir chuté alors qu'elle entamait la traversée d'une voie à La Trinité en raison du mauvais état de la chaussée et de l'absence de signalisation de cet obstacle.

AG AI à lui verser respectivement une somme de 1 500 euros en réparation du préjudice moral qu'elle a subi en raison de la portion du chemin rural n° 91 qui traverse sa propriété.

Elle dispose d'une conduite forcée sous-terraine d'environ 900 mètres qui traverse plusieurs parcelles publiques et privées, notamment des dépendances du domaine public communal.