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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2303025_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Simonnot, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, et les observations de Me Martin représentant la société Sevhan.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2212205_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2215652_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03083_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023 sous le n° 23BX03083, l’UROPS, représentée par Me Simonnet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2100308
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202350_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2022, la société Tonon Simonetti et la société Joly, représentées par Me Jolly, formulent protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324464_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Simonnot, président de chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2325959_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Simonnot, - et les observations de Me Pacheco, avocate de M. B, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2309378_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Simonnot, - les conclusions de M. Desprez, rapporteur public, - et les observations de Me Del Do, représentant la société Madura. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2405649_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Simonnot, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2406487_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Simonnot, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2414761_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Simonnot, - et les observations de Me Paya, substituant Me Bechiau, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2416227_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2217926_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Simonnot, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - et les observations de Me Lugand, représentant la société « Les 4 C ».
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2227225_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521593_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734339
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Eric PASSET Me Alain DE ANGELIS Me Samah BENMAAD-MARIE Me Pascal FOURNIER Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle8e Chambre A
615e0d09c25a97f0381f4b7e
12 février 2015
12 février 2015
N° 2015/ 68 Rôle N° 14/08472 SCP [A] C/ [L] [I] [N] [E] [K] [J] [G] SARL DENAL GROUPE Grosse délivrée le : à : Me LADOUCE Me HALLIER SCP SIMONI
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a7ebcdc6046d47a491ad
4 mai 2026
4 mai 2026
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a819cdc6046d47a494c1
4 mai 2026
4 mai 2026
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a847cdc6046d47a497d7
4 mai 2026
4 mai 2026
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officiellePage 63 sur 286
GARREAU, Emmanuelle Sandrine Cécile, SIMONDIN
26/03/2026
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SIMONDI, Benjamin, Loris, Jean, André
11/12/2025
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SIMONDI, Léo, Cyril, Octave
24/06/2025
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SIMONDI, Carole Jeanne, Lucienne, HIRIART
20/06/2025
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O'FIL DES CRÉAS, SIMONDI, Valérie, Chantal, Doris, NONNENMACHER
13/06/2023
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