'; display:inline-block } .sB10A4219 { width:22.67pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3C5592E5 { width:19.89pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .sC0621A65 { width

La société par actions simplifiée GCA Supply 4 Industry a été immatriculée au registre du commerce de Romans sur Isère le 29 décembre 2017.

E..., représentées par Me Yver, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Romans-sur-Isère à verser des sommes de 10 000 euros à chacune d’entre elles ; 2°) de mettre à la

C... demande au tribunal d’annuler le titre de recettes n° 885 d’un montant de 350 euros émis à son encontre par la commune de Romans-sur-Isère ; M.

né le 17 Août 1936 à VOSNE ROMANEE (21700) ...

F de Brignac à la SARL Le Roman de la Chaise.

'; display:inline-block } .s9A6E8000 { width:6.34pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .sD4F9A385 { width:4.33pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s6EB62E48 { width:

uppercase } .s6B505E72 { margin:0pt; padding-left:0pt } .s93548B55 { text-align:justify; font-family:Arial; font-weight:bold; list-style-position:inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman

    Elle est l’auteure d’un roman intitulé Le Palais des mouches, écrit sous le pseudonyme de Bento Xavier.

TF1 et la société EDITIONS DU COLLECTIONNEUR à payer aux consorts Y... les sommes de : o 150.000 francs du chef de contrefaçon, estimant que l'ouvrage litigieux était une adaptation non pas des romans

et a participé à des émissions de télévision, en particulier, "Tout le monde en parle" sur France 2, le 9 février 2002 et le lendemain sur TV5, et l'émission "Mise au point" sur la télévision Suisse Romande

X... sur le fondement d'une contrefaçon de son roman contre toutes les parties à l'instance dont la société TF ET ASSOCIÉS ; qu'en déclarant irrecevable la demande en contrefaçon formée par M.

#Manuela Maturi e a. contro Fondazione Teatro dell'Opera di Roma, Fondazione Teatro dell’Opera di Roma contro Manuela Maturi e a. e Catia Passeri contro Fondazione Teatro dell’Opera di Roma.

CENTRE immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 775 572 761, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me

la société Veolia-Eau était délégataire pour l'eau potable à l'époque des faits ; - la gestion de l'assainissement collectif et non collectif est assurée par la communauté d'agglomération Valence Romans

requise en vue de créer un magasin à l'enseigne Tridome, d'une surface de vente de 5 999 m², spécialisé dans la distribution d'articles de bricolage, de jardinage et de décoration à Saint-Paul-lès-Romans

ARRÊT Par Défaut et Contradictoire Magistrat Rédacteur : Monsieur Guy ROMAN, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 mars 2007.

    The registration of the "Pandectele Române" trademark The applicant applied to the State Office for Trademarks and Patents (OSIM) to register "Pandectele Române" as a trademark.