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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
670421d78d5cd4a8758fff55
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Minute n° 24/821 N° RG 24/00906 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3NA 6 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officiellePPP Référés
66391b80d94801f110a55fd9
18 avril 2024
18 avril 2024
] [L] C/ Société ADOUR OCCASIONS - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - 2 copies au service des expertises Le 18/04/2024 Avocats : l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officielleTARIFICATION
6789fa4f0c7dc206c9eb7ebb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Charlotte RODRIGUES PRONONCÉ : Le 16 Janvier 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c85dd7001754d61aaa4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute N° RG 25/00558 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2FAJ 2 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
678197276d34da2cbdcdfecb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[M] Mme [N] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me BOUCARD Me RODRIGUES le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par
Source officielleREFERES 1ER PP
6871f14fdf9b8685d8d0691c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Juillet 2025 par Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 19 Décembre 2024, Assistée de Madame Charlotte RODRIGUES
Source officielleREFERES 1ère Section
678feea951b02779572a0e59
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RÉFÉRÉ 56B Minute N° RG 24/02072 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZNUE 3 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL CABINET D’HENNEZEL l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officielleJ.L.D.
686425e40bb2f8a66ca5fc03
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LYON , [M] [Y] né le 01 Janvier 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Sandrine RODRIGUES
Source officielleJ.L.D.
686425e40bb2f8a66ca5fc07
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de LYON [C] [U] né le 24 Février 2005 à [Localité 1] (ALBANIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Sandrine RODRIGUES
Source officielleJ.L.D.
67f416614e0040aa3735cb1e
6 avril 2025
6 avril 2025
[T] [O] né le 18 Juillet 2000 à [Localité 1] (ALGERIE) (16129) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Rodrigue GOMA, avocat au barreau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67f605da0693b69959656292
8 avril 2025
8 avril 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a25882b39b2e7384ac
8 janvier 2024
8 janvier 2024
- N° Portalis DB2H-W-B7G-W6RW PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [M] [W], non comparant né le 20 Juillet 1989 à ZERAMDINE (TUNISIE) 35 Rue Feuillat 69003 LYON représenté par Me Rodrigue
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cf38121050008662b89
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odle GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dc9b98137c174784310
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50C Minute n° 24/60 N° RG 23/01863 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGYU 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àl’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
65b7ffed858823c56e0db460
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COLLECTIVES JUGEMENT RENDU LE 23 JANVIER 2024 OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE SURENDETTEMENT N° RG 24/00001 - N° Portalis DB22-W-B7H-RZGV Débats tenus en chambre du conseil le 12 JANVIER 2024 par Olivia RODRIGUES
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd699851e0008f1e4ea
9 avril 2024
9 avril 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c76e41137cbf9fc4264
18 décembre 2023
18 décembre 2023
procédure accélérée au fond 72A Minute n° 23/976 N° RG 23/01687 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDCS 2 copies GROSSE délivrée le18/12/2023 àl’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512980_20250812
12 août 2025
12 août 2025
B, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2306924_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
B, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 par lequel le préfet de Loire-Atlantique lui a fait obligation de quitter le territoire français sans
Source officielleJCP FOND
6a1a0892cdc6046d476c2476
20 mai 2026
20 mai 2026
Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT, Juge au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection statuant en matière civile, assistée de Maria RODRIGUES
Source officiellePage 63 sur 366