AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 novembre 2005), que M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rolande X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Publiprint, sise ..., défenderesse à la cassation

[L] [X], domicilié [Adresse 1] (Espagne), a formé le pourvoi n° B 23-20.057 contre l'arrêt rendu le 22 février 2023 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme

du Ministère de l'agriculture et de la forêt que le maire d'Amnéville se présente sur les lieux : "le docteur X... s'échauffe tout seul face aux fonctionnaires qui restent parfaitement courtois et polis

B..., représentés par Me Brottier, ont demandé au tribunal administratif de Poitiers de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers à leur verser la somme totale de 271 954 euros assortie

les renvoie devant le conseil de prud'hommes de Tours ; Laisse à chaque partie la charge des dépens qu'elle exposés ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier

A et l'association RER-Lombart-Poitiers représentée par sa présidente, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

A l'issue de celle-ci, le procureur de la République a fait citer devant le tribunal correctionnel de MONTPELLIER, Jean-Daniel Z, exploitant des établissements concernés, ainsi que leurs portiers Jean-Louis

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société K Way, société anonyme dont le siège social est

l'indemnisation du préjudice né de la perte de son fonds de commerce, et le notaire a appelé la Société générale en garantie ; qu'à la suite d'un arrêt, en date du 22 juillet 1993, de la cour d'appel de Poitiers

aux futures ouvertures de poste au sein du groupe B-Braun ; qu'il prévoyait le reclassement interne dans 32 postes sur le site de Nogent-le-Rotrou, 10 postes à Ludre, 14 postes à Boulogne, 1 poste à Poitiers

d'exécution forcée et à en ordonner la mainlevée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a admis que la créance d'intérêts que détenait Mme Y... sur Mme X... avait été constatée par un arrêt de la cour d'appel de Poitiers

société Antipodes événements communication, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers

les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE SYNDICAT DE LA BOULANGERIE DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2001, qui a rejeté sa requête en relèvement d'une mesure de confiscation ; Vu le mémoire produit

alcoolique caractérisé par un taux de 0,97 mg par litre d'air expiré et ce, en état de récidive, ayant été condamné le 6 décembre 1990 par décision contradictoire du tribunal de grande instance de Poitiers

(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Alsthom, dont le siège social est ... (16e), ayant