Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69df65d6cdc6046d474f7d9b
13 avril 2026
13 avril 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b50b74cdc6046d479f8ebf
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b50cddcdc6046d479fa685
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5a8facdc6046d47ac2694
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5ab94cdc6046d47adc9e1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5aba3cdc6046d47adcae2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5abb3cdc6046d47adcc06
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5abc2cdc6046d47adccee
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2dd
29 janvier 1991
29 janvier 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleciv1
613723f3cd580146774104bf
28 mai 2002
28 mai 2002
Simone Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 2000 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e1
13 mars 2013
13 mars 2013
au barreau de BASTIA DEFENDEURS : Monsieur Pierre Louis Y... 20270 TALLONE ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Simone Y...épouse C... ... ... 20000
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008070130
22 juin 2001
22 juin 2001
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 décembre 1999 et 6 juillet 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Simone Y..., demeurant ... ; Mme
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddd0
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Verdun conseiller rapporteur, MM.
Source officielleChambre 1-5
65b0b8e88d0ccf000877e40e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de Mme [B] a par courriel du 11 décembre 2023, sollicité auprès du précédent conseil de celle-ci, les pièces dont la communication est réclamée.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61b
15 février 2007
15 février 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P. A.
Source officielleJuge Unique
DTA_2503533_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2503534_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2505545_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008223421
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216564_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellePage 63 sur 838