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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448955.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de l'EARL Pascal Rollet est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b366
17 avril 2008
17 avril 2008
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascal Z... est agent de la SNCF et exerce ses fonctions au sein de l'établissement ECT de Paris-Nord.
Source officiellecr
ût 2016, qui dans la procédure suiviec/M.Pascal Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03721
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Pascal Z... ; "aux motifs que la culpabilité du prévenu M.
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a4c8
27 juin 2000
27 juin 2000
Pascal Y..., 4 / la société Tropic Realty System, société à responsabilité limitée, dont le siège est Les Portes de Saint-Martin, 97051 Saint-Martin, représentée par son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La commune de Saint-Germain Beaupré demande que les opérations d'expertise soient étendues à la SARL Martinet Pascal, à son assureur la SA Axa France Iard et à M. C B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91597
15 mai 2014
15 mai 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00584 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 00231 APPELANT Monsieur Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e441
30 juin 2011
30 juin 2011
ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08871 Ordonnance (No 10/ 07194) rendue le 22 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Pascale
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:491409.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
suivante : La commune de Saint-Calais a demandé au tribunal administratif de Nantes en premier lieu, de condamner conjointement et solidairement, ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés Pascal
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00045
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Pascal X... est titulaire de la marque française "Pompes funèbres Pascal X...", déposée le 18 juin 2001 sous le n° 013108077, également pour des produits ou services funéraires, la marque étant exploitée
Source officielle1ere Chambre Section 1
680b18cd98bcafcb3a63dfef
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 3] Représentée par Me Marie-victoire CHAZEAU, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [X] [G] Représenté par Me Pascal NAKACHE de la SELARL SOCIÉTÉ PASCAL NAKACHE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b06
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Pascal X... C/ M. Alain X...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008146968
5 novembre 2002
5 novembre 2002
Pascal X, demeurant à ..., qui demande au juge des référés du Conseil d'Etat de suspendre l'exécution d'une ordonnance rendue le 2 juillet 2001 par le juge aux affaires matrimoniales du tribunal de grande
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007836733
6 septembre 1993
6 septembre 1993
Pascal X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e6
3 juin 2014
3 juin 2014
N 20 Dossier no 14/ 21 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 3 juin 2014 Madame Pascale, X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85edf
20 février 2002
20 février 2002
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LYON en date du 06 Septembre 2001 N° RG Cour : 2001/05542 Nature du recours : PAR JURIDICTION EXTERIEURE Code affaire : 500 Avoués : Parties : - MONSIEUR LIANNAZ Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865bc
25 octobre 2002
25 octobre 2002
Jean Pascal Y... S.A. COFIDIS Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 25 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af4
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Pascal Y... C/ Me Jean-Michel Z...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c20647cdc6046d47b9033c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Lors de l'audience du 01/07/2025, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur Pascal COSTE, représentant légal de la SAS PASCAL COSTE INVEST elle-même présidente de la SAS PASCAL COSTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89314
4 décembre 2007
4 décembre 2007
-La saisine du tribunal et la prévention Pascal X...a été cité à personne par exploit d'huissier de justice en date du 8 décembre 2006 pour comparaître à l'audience ; Pascal X...est prévenu d'avoir
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad76
4 mars 2008
4 mars 2008
Devant la Cour, Monsieur Serge X... réitère la même demande au profit de son fils Pascal X....
Source officiellePage 63 sur 1940