(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mlle Marthe X..., demeurant ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Unimétal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1995 par la cour d'appel de Nancy

Jean-Louis Z..., domicilié Force armées secteur postal 69138, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1°) de M.

Arnaud X..., demeurant ... et actuellement incarcéré à la Maison d'Arrêt de Sarreguemines ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1994 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre), au profit

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), dont

société La Mutuelle du Mans assurances IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1994 par la cour d'appel de Nancy

Simon, Jean-Marie Y..., 2 / Mme Odile, Marie, Gabrielle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit

Z..., la Garantie mutuelle des fonctionnaires, M. et Mme A... et le Groupama Grand-Est ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué(Nancy, 9 septembre 2002), que M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-1 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Nancy

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 10 janvier 2020), de l'union de M. [P] et Mme [L] sont nés [R], le 14 décembre 2006, et [S], le 16 octobre 2008.

DU 23 JUIN 2022 La caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-10.631 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

[B] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 21-17.072 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Compagnie

E 20-15.494, F 20-15.495, H 20-15.496, G 20-15.497, J 20-15.498, K 20-15.499, M 20-15.500, N 20-15.501, P 20-15.502 et Q 20-15.503 contre dix arrêts rendus le 13 février 2020 par la cour d'appel de Nancy

[L] [D], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-18.158 contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant au GAEC [Z]

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-16.279 contre l'arrêt rendu le 22 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

Crédit agricole mutuel de Lorraine, société coopérative à capital variable, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° V 21-17.352 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Nancy

JANVIER 2023 La société Lyreco France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 21-17.791 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Nancy