Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement 72 heures
DTA_2404948_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2404949_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
La procédure a été communiquée aux sociétés Leblanc Illuminations SAS et Jean Graniou qui n'ont pas produits d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da6f
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce37
15 mars 2001
15 mars 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fd
13 février 2014
13 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179d
12 juin 2014
12 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5010b
4 mars 1981
4 mars 1981
LA DEFENSE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ENTREPRISES GAGNERAUD PERE ET FILS FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A LEBLANC
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3143
23 mai 1991
23 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a86
7 mars 1991
7 mars 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleProcédures collectives
6983fb8ecdc6046d47f42122
12 janvier 2026
12 janvier 2026
mentions diverses Par jugement de la Chambre des Procédures collectives en date du douze Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65111cdc6046d47ba016b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/45/70* 2025015474 N° PC : 2025/665 AF TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas FULL THROTTLE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b66f85cdc6046d47bc0251
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas HOSPITALITY GROUP [Adresse 1] Trade [Adresse 2], [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b66fd0cdc6046d47bc070e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Monsieur [A] [W] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT, Madame Sylvie
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b67f47cdc6046d47bd0b37
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas AU FOURNIL DE GAND [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68621cdc6046d47bd7f53
5 janvier 2026
5 janvier 2026
*1DE/01/09/74/15* 2025022829 N° PC : 2026/43 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas MONSIEUR [E] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b686a5cdc6046d47bd87cb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas ENDUI'TIME [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT, Madame Sylvie
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68d45cdc6046d47bdf81d
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas [Z] [H] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b275cdc6046d47c06ee6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
*1DE/01/09/93/57* 2026001234 N° PC : 2026/113 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sàrl [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dbd7cdc6046d476097ff
19 janvier 2026
19 janvier 2026
*1DE/01/09/85/11* 2026000387 N° PC : 2026/79 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas CREPE HOUSE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officiellePage 63 sur 503