demande, que les fautes commises par Philippe J..., en circulant à vive allure sur une route très fréquentée, à une heure de grande circulation, en franchissant une ligne continue et qui présentait un léger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société européenne de véhicules légers du Nord (Sevel Nord), société

déterminée en fonction de sa situation comptable au 30 Juin 1994, celle de la société "Loisirs et Vacances", arrêtée par l'expert comptable Raymond X... et produite le 30 Août 1994, ayant fait ressortir un léger

X..., demeurant à Laroque-des-Albères, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances

X..., demeurant à Sorède, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances de rééducation

Paris (25e chambre, section B), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances Abeille assurances, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie Commercial union, 2 / de la société Lee

CE DERNIER EST LUI-MEME DECEDE LE 16 SEPTEMBRE 1968 ET QU'A SES DROITS SE TROUVENT SA VEUVE ET LEURS CINQ ENFANTS ; QUE, PAR TESTAMENT AUTHENTIQUE DU 12 SEPTEMBRE 1964, PIERRE C..., APRES AVOIR LEGUE

être autorisés en application de la clause 2 du bail, laquelle, au contraire, exigeait du preneur que les lieux fussent toujours garnis d'un aménagement spécial au commerce de fonderie, d'alliages légers

et Rameix, avocat de Mme C..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 21 septembre 2016), que, par testament du 7 décembre 2000, Claude Z... a légué

dans le cadre ou le contexte d'un litige prud'homal ainsi que s'en accordent les parties) d'avoir sans autorisation préalable tracé des inscriptions, signes ou dessins n'ayant entraîné qu'un dommage léger

dans le domaine de l'étude de la nature uniquement, alors, selon le moyen : 1°/ que si tout gratifié peut demander que soient révisées en justice les conditions et charges grevant les donations ou legs

pilotage suivant le mode d'utilisation, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les véhicules ALTV Mid City vendus par la société Jige international n'étaient pas ouvertement des véhicules légers

dirigeant en titubant vers le canal ; que, par ailleurs, pour aboutir à sa conclusion l'expert a fait monter le fils de la partie civile sur un parpaing pour compenser une différence de taille et un léger

contrôle et qu'elle est dans l'incapacité de la reconnaître ; que les conditions de ce contrôle ne permettent pas d'établir avec certitude que la caissière en cause était bien Françoise Z... et ce léger

que le délit de violences ou voies de fait commis à l'aide ou sous la menace d'une arme, suppose, pour être constitué, que les faits soient de nature à causer un choc émotif excluant le simple trouble léger

prescription acquisitive ; qu'en s'abstenant de mentionner à quelle date précise Mme D..., occupante précaire à l'origine, a construit sur le terrain litigieux deux maisons en matériaux de moins en moins légers

X... peut accompagner, quatrièmement, le CEV proposera à l'administration d'inclure le F406 dans la liste des avions légers, cinquièmement, le CEV proposera un stage (coût 0,2 MF) à Istres pour M.

en déposant auprès de la Recette de Montpellier-Est un imprimé n° 2708, accompagné du versement de la somme de 234 000 francs représentant l'intégralité des droits qu'il estimait dus au titre de son legs