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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
6597061af74364d4a5c862e8
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Mme [K] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/07228 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2X7D
Source officielleCharges de copropriété
67a50cece6367a63fbf3da4e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [U] Mme [O] [U] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Florence GENET-SAINTE ROSE - #C0187 représentée par Me Florence GENET-SAINTE ROSE - #C0187 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d95cc432ce7d11a6d343
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [J] [H] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/09679 - N° Portalis
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d96ec432ce7d11a6f0eb
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [J] [G] [T] Monsieur [C] [Y] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212916
4 octobre 2021
4 octobre 2021
’AFFAIRE La requête concerne deux condamnations pénales du requérant pour refus de se soumettre à un prélèvement biologique en vue de son inscription au fichier national automatisé des empreintes génétiques
Source officielleChambre Sociale
680c68a1230da8dfaf90c014
25 avril 2025
25 avril 2025
Le 8 avril 2016, la caisse a notifié à l'assurée son refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la pathologie affectant le genou droit.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007947828
4 avril 1997
4 avril 1997
pour les trois lots, deux offres ayant proposé pour le lot n° 2 une variante consistant en la mise en balles des déchets et que la commission d'appel d'offres a retenu celle présentée par la société Genet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200042
15 janvier 2015
15 janvier 2015
antérieure de plombier chauffagiste qu'il exerçait sous la forme d'une SARL dont il était le gérant et mise en sommeil depuis son accident en raison de son incapacité permanente, liée à la raideur du genou
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100245
29 février 2012
29 février 2012
échantillons fournis par Mme X..., il a été possible de procéder à une comparaison précise des séquences et qu'il en résulte que le père de Mathilde est un tiers, provient d'une comparaison d'empreintes génétiques
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740eb15
13 décembre 2001
13 décembre 2001
X... a été victime le 29 juillet 1988 d'un accident du travail, pris en charge au titre de la législation professionnelle, ayant entraîné notamment une entorse du genou droit et un traumatisme lombaire
Source officielleciv1
613722afcd5801467740012c
17 juillet 1996
17 juillet 1996
d'élevage insémination artificielle de Lisieux Pays d'Auge Broglie (URCEILAB), dont le siège est ..., 2°/ de l'Union des coopératives agricoles d'élevage et d'insemination artificielle Nord-Ouest génétique
Source officiellesoc
61372353cd5801467740855a
3 juin 1999
3 juin 1999
hanche et a coté les actes effectués à cette occasion KC 220 + KC 140/2 + KC 120/2 et KC 220 + KC 140/2 + KC 100/2 ; qu'il a, par ailleurs, réalisé sur un autre assuré social une prothèse totale du genou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301170_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de rejeter la requête de la société Genoyer International SAS, dès lors qu’elle est manifestement irrecevable.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8174781dc057dee7a82
11 mai 2022
11 mai 2022
Vu les dernières conclusions notifiées par RPVA le 19 janvier 2021 par lesquelles le groupement d'employeurs Genet demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47098cafc520068c15d3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[D] : « ['] On m'a dit de ne pas transmettre de document, après moi je suis juste témoin que tu es revenu en me disant que tu t'étais fait mal au [genou].
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1e9548bc59fcf4f0eb2
12 juillet 2022
12 juillet 2022
GB INVESTISSEMENT C/ [F] ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée lors des plaidoiries de Viviane BODIN, greffier
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1ea548bc59fcf4f0eb4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ordonnance du 12 Juillet 2022 RG N° : N° RG 22/00020 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6AK AFFAIRE : Association CGEA ILE DE FRANCE EST C/ [Y], [W] ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c18
28 avril 2022
28 avril 2022
origine Pole social du TJ d'[Localité 2], décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 18/00512 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 28 Avril 2022 Le 28 Avril 2022, nous Estelle GENET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bfc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
mesure de curatelle renforcée, recevable tant au regard de la loi française que de la loi camerounaise, Avant dire-droit sur les demandes présentées, Ordonne une expertise comparative des empreintes génétiques
Source officiellePage 63 sur 703
EIRL DYLAN GENOT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2026, désignant liquidateur Maître Gascon Hélène 1 rue Léon Dieude 66000 Perpignan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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genOTC
05/07/2026
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GENOTINVEST
28/06/2026
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GENÔT INVEST
24/06/2026
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CABINET DE RHUMATOLOGIE DES DOCTEURS BERNARD-GENOT, VIVARD, LAFFFAIRE ET BAZIN-HENRI
18/06/2026
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