Frères, pour les constructions de villas, la chambre d'accusation devait rechercher les raisons pour lesquelles les faits dénoncés n'étaient pas susceptibles de constituer un abus de biens sociaux ; qu'ainsi

.. le carnet de chèques du compte clôturé et continué à gérer cette société, a tiré profit des opérations effectuées pour la plupart en sa présence et dont certaines intéressaient le commerce de son frère

afférents hors du territoire français ; que la nationalité française de certains membres de sa fratrie et la délivrance par l'autorité administrative française de cartes de résident à d'autres de ses frères

passager sans ceinture de sécurité le projetant violemment dans le pare brise ; par ailleurs, lors de l'audience, Raymond A... a déclaré avoir consommé environ la même quantité de champagne que son beau-frère

de Mmes A... était propriétaire de parcelles contiguës bénéficiant d'un accès suffisant sur la voie publique, et que les parcelles de Mmes A... et de leur frère étaient issues d'un même ensemble immobilier

[B] accompagne [K] dans son projet d'achat et met à sa disposition la logistique des frères [G] ; qu'il reconnaissait sa participation durant l'information ; que le revirement tardif de M.

adolescence ; qu'enfin, les troubles ressentis par Nadège Y... peuvent aussi s'expliquer au regard des agressions physiques commises par les deux autres mis en examen et de la qualité de ces derniers, le frère

Frères, sans constater qu'en concluant en mai 1992 avec la société B...

Jean-Jacques Y..., domicilié chez Me Alain X..., ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société Simon frères

Hélène, demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société Bec Frères, société

Dominique Z..., salarié de la société Dynacier depuisl'année 1972 a été licencié le 5 mai 1987 pour faute grave par son frère M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Frères emballages, société anonyme, dont le siège est ..., en

du code pénal et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Daniel X..., gérant de fait de la société JLB, aux lieu et place de son frère

[B] [H] [V] a porté plainte et s'est constitué partie civile le 16 juin 2015 à l'encontre de ses frères MM.

Daniel D... a assigné ses frères et soeur en ouverture des opérations de liquidation et partage de leurs successions et, notamment, en rapport de différentes sommes ; Sur le premier moyen, pris en sa

[G] a été engagé en qualité de responsable technique usine par la société Roquette frères le 12 août 2018. 2. Licencié le 9 mars 2020, il a saisi la juridiction prud'homale.

#Société Roquette frères contro Commissione delle Comunità europee.#Causa 26-74.

Systèmes de Freinage et, d'autre part, entre ASES et N...