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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302476_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f21
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assistée de Maître DUFOUR, avocat Monsieur D.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85215
14 septembre 2000
14 septembre 2000
, Président, laquelle a signé la minute avec Mme DUMONT, Greffier ORDONNANCE DE CLOTURE en date du 21/03/ 00 Vu le jugement contradictoire rendu le 15 mai 1998 par, le tribunal d'instance de LILLE ;
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f704f
16 juin 1992
16 juin 1992
(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section A), au profit de la société anonyme Thévenin Ducrot, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff44
3 décembre 2012
3 décembre 2012
CMS/ MCM PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me DUMONT et Me WILD-PASTAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =
Source officielle2ème chambre
DTA_2200737_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00333_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01300_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00422_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01343_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01732_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101494_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101340_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01823_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03105_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202912_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201790_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
C A, représenté par Me Dumont, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 13 octobre 2022 par laquelle le directeur académique des services de l'Education
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00071_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... B...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00499_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102240_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Guillard, représentant M.
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