[W] [Z] avait été contraint de manipuler son disque chronotachygraphe lors d'opération de chargement et déchargement.

PUZZLE PRODUCTIONS de faire retirer les exemplaires encore en vente sous astreinte de 100 € par CD, d'ordonner à la société PUZZLE PRODUCTIONS de communiquer un état certifié du nombre de disques

En effet, même si le montant de ces redevances est mécaniquement lié au nombre d'exemplaires de disques vendus, ces redevances n'en constituent pas moins la forme essentielle, étant donné le très faible

d'heures supplémentaires réalisées a été correctement comptabilisé par l'employeur ; que monsieur X... ne démontre pas en outre avoir été contraint d'effectuer des manipulations frauduleuses de ses disques

en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans

en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans

en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans

-Ordonner la restitution aux requérants, sous astreinte de 2.000 euros par jour de retard passé un délai de 8 jours à compter de la décision à intervenir, du disque dur support des saisies ainsi que de

L'analyse de votre disque révèle que vous avez quitté le dépôt à 4H15. Ainsi vous avez livré le client en 6H45 au lieu de 3H00.

santé (radio, comptes rendus d'opération et tout papier médical), ses clefs (domicile de ses parents, de sa s'ur ainsi que les 2 clés de sa voiture), sa tondeuse à barbe avec son chargeur, ses deux disques

28 avril 2023, sot moins de 6 mois avant la vente, ne mentionne que des défaillances mineures, sans lien avec les désordres relevés par Monsieur [K] [V] ("Défaillance mineures : TAMBOURS DE FREINS, DISQUES

défauts à corriger sans obligation d'une contre-visite, dont trois sont relatifs à son système de freinage ; que l'organisme de contrôle technique a ainsi noté : « frein de service : déséquilibre AR, disque

de fichiers (cf échanges de mails versés aux débats) Considérant que les explications de [G] [X] lors de l'entretien préalable du 3 décembre 2009 indiquant avoir voulu transférer des films d'un disque

décompte mensuel des heures supplémentaires réalisé par ses soins pour les mois de juin, juillet, octobre, novembre 2003, août, septembre, décembre 2004 et janvier, mars, avril, mai 2005 à partir des disques

référence au trajet de la douleur, décrit par le patient, est donc particulièrement importante en ce qu'elle témoigne de ce que de la compression d'une racine du nerf sciatique concorde avec le niveau du disque

X... conclut à la confirmation du jugement, sauf à lui allouer, en sus, des dommages-intérêts au titre de son préjudice de jouissance, ainsi que des sommes au titre de la remise en état des jantes, disques

la moindre infraction, faute de conduite, ou encore non respect des réglementations en vigueur ayant entraîné l'accident du 17 octobre 2005 ; qu'ainsi aucun constat de l'accident, procès-verbal, ou disque

intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE la lettre de licenciement fait état du défaut de remise de l'ordinateur portable de l'entreprise mais également du reformatage du disque