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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935ca
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Cet enfant sait être dans l'échange, il est attentif, curieux, peut se concentrer sur une activité ".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101487
17 décembre 2014
17 décembre 2014
l'appelante de fournir d'autres éléments d'évaluation le montant de l'indemnité d'occupation fixé par l'expert sera retenu, jusqu'à la date d'expertise ; qu'il sera simplement remarqué qu'il apparaît curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100132
9 février 2011
9 février 2011
serait prêt à faire souffrir son fils pour nuire à Madame ATEM Y... sont contredites par d'autres éléments du dossiers soulignant son intérêt pour son fils, d'autre part, qu'il était pour le moins curieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300351
22 mars 2011
22 mars 2011
pas en mesure d'y faire face, aucune garantie précise n'étant produite enfin sur le rétablissement de sa situation financière alors que sa dette de façon patente ne fait que s'aggraver ; qu'il est curieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301475
4 décembre 2012
4 décembre 2012
. ; qu'il est donc curieux qu'elle ait pu constater dans ces conditions que la SARL GALERIE SHAD avait refusé de faire le ponçage et la vitrification et qu'elle n'avait jamais entamé le nettoyage du sol
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200628
18 avril 2013
18 avril 2013
d'assurance en ce sens, et déboutera la MAAF de ses demandes ; ET AUX MOTIFS, à les supposer adoptés, QUE la non comparution de la société MAAF sera constatée ; que, cela étant, il apparaît pour le moins curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00663
31 mars 2010
31 mars 2010
syndicat FGMM CFDT d'attaquer les comptes déposés et validés aussi bien par le commissariat aux comptes que par l'assemblée des actionnaires ; que cette démarche n'a pas été faite il paraît pour le moins curieux
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba57
5 décembre 1988
5 décembre 1988
opérationnelle pour l'entreprise X... ainsi que de son suivi et qui a fait preuve ainsi que l'ont relevé les premiers juges dans des motifs expressément adoptés par la Cour de carences pour le moins curieuses
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90989
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Ces éléments, s'ils amènent à s'interroger sur la véracité de son récit, tant il est curieux qu'un jeune ayant passé dix ans de son enfance dans la rue, à Kinshasa, ait pu acquérir des connaissances et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200647_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A s'est montré assidu, curieux, motivé et particulièrement impliqué. Il justifie en outre avoir créé un cercle amical en France.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01726_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du rapport d'évaluation, que, même s'il est un enseignant curieux et en bons termes avec ses élèves, qui semblent en confiance avec lui, M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201807_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Par ailleurs, si les requérants font valoir que leur fils A est timide et curieux et que l'enseignement traditionnel n'est pas adapté à son rythme biologique, ils n'apportent aucun élément permettant d'établir
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA03166_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B... « est un alternant curieux, motivé qui s'investit pleinement dans son apprentissage professionnel ». Dès lors, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400524_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Mme A D était titulaire d'un agrément en qualité d'assistante maternelle pour l'accueil de deux enfants à la journée au sein de la Maison d'Assistants Maternels (MAM) " Les petits curieux " de Saint Germain
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403757_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
En dernier lieu, d'une part, s'il ressort des pièces produites qu'Alycia A est une enfant curieuse qui présente des capacités intellectuelles, il ne ressort pas des pièces du dossier que, compte tenu de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005427900
12 avril 2001
12 avril 2001
P., introduisit devant la Cour des comptes un recours, visant à obtenir l'annulation de la décision du ministre de la Défense refusant d'accorder au de cuius une pension de guerre.
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfea
22 décembre 1988
22 décembre 1988
Alain DI RUSSO, demeurant à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), bâtiment B, 4, Plein Sud I, 8°/ de Monsieur Daniel T..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), La Parade Haute, 11, rue du Troubadour
Source officielle1ère Chambre
68e49e84bf7d454f9ee48783
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JACQUEMIN de la SELARL AVOCATLOR, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mai 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6965f6b0cdc6046d471c9473
12 janvier 2026
12 janvier 2026
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 12 Janvier 2026, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64a50ca3b8594705dbfccaeb
3 juillet 2023
3 juillet 2023
-------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 63 sur 134
CUNIQUE, David
18/03/2026
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LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
21/06/2018
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LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
18/02/2018
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CUNIQUE, Anthony, Bruno, Jean
10/10/2013
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SOLUS.ECO, CUNIQUE, Anthony Bruno Jean
12/08/2008
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