parties : prendre connaissance des documents de la cause et le cas échéant, entendre les sachants, se faire communiquer toutes pièces utiles ; - Rechercher et reconstituer l'historique du véhicule CITROEN

[C] a conclu auprès de la SA CREDIPAR un contrat de crédit-bail à usage professionnel n°101G2720232 portant sur un véhicule Citroën Berlingo.

à 14 heures aux fins de : A TITRE PRINCIPAL Vu les articles 1641 et suivants du Code civil, Vu les articles 696 et 700 du Code de procédure civile, Prononcer la résolution de la vente du véhicule CITROËN

. *** Par jugement du 15 avril 2024, le tribunal judiciaire de Grasse a : - constaté que le véhicule de marque Citroën, modèle DS3, immatriculé BW 501 KE vendu par Monsieur [C] à Monsieur [U

. ; AUX MOTIFS QUE « Sur le recel : Mme X... soutient que son ex-époux a commis plusieurs actes de recel à l'encontre de la communauté, elle lui reproche ainsi : - la vente d'un véhicule Citroën traction

[Y] [Q], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 27 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Peugeot Citroën automobiles, société anonyme

Le 22 septembre 2015, l'EARL DU BRIOU constatait que la poche d'étanchéité de la citerne présentait des accrocs.

BOIS COLOMBES CEDEX représentée par Maître Philippe ROGER de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [C] [W] est propriétaire, depuis décembre 2020, du véhicule Citroën

DS, 1 Renault 21 Turbo et 2 autres véhicules de faible valeur, Par ailleurs, d'autres véhicules Citroen de collection sont stockés à l'extérieur, sur la zone asphaltée.

Elle soutient que les deux citernes sont situées sur le passage qui lui permet de faire réparer son toit et sa cheminée, et contre sa fenêtre.

de son employeur au siège de l'usine Sandoz Agro à Saint-Pierre La Garenne pour remplir la citerne de produits chimiques ; que le chargement de la citerne nécessitait d'ouvrir le trou d'homme situé à

Vu la requête, enregistrée le 17 mai 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline RAFFIER, domiciliée à "la Boissière" Ciron, Le Blanc (36300), et tendant à ce que

a anticipé son changement directionnel pour tourner à gauche : il a ainsi traversé la voie opposée avant même d'être à la hauteur de la route où il comptait s'engager ; que l'expert conclut que la Citroën

8 avril 2021 par lequel le préfet de l'Indre a délivré à la société Méthanisation Brenne Elevage (MBE) un permis de construire relatif à une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Ciron

Suite à une annonce parue sur le site 'Le Bon Coin', Mme [H] [D] a fait l'acquisition le 10 novembre 2017 auprès de Mme [G] [Z], pour un montant de 1 400 euros, d'un véhicule d'occasion de marque Citroën

Le véhicule Citroën a été projeté sur un pylône du pont situé après l’intersection et les deux véhicules ont fini leur course dans le cours d’eau situé en contrebas.

AVAIENT ETE CHARGES D'UN TRAVAIL DE SOUDURE A L'ARC ELECTRIQUE A L'INTERIEUR DE L'UNE DES CITERNES VIDES D'UN NAVIRE PETROLIER ; QU'A CET EFFET LES OUVRIERS SE TENAIENT SUR UNE PLATE-FORME ETROITE

secours (SDIS 04) et la société Technamm ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le SDIS 04 a commandé auprès de la société Technamm 18 équipements " tech-feu " en acier inoxydable, pour l'essentiel des citernes