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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372557cd5801467741ce43
10 avril 1991
10 avril 1991
B... lequel a toujours maintenu la même déposition (P.V de confrontation du 23 mai 1989) à savoir : "Monsieur X... était dans l'embrasure du portillon alors que Véronica était à cheval sur son vélo,
Source officiellecr
écembre 1998, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X
613725c0cd58014677420421
18 janvier 2000
18 janvier 2000
urbanisme de la mairie d'Hyères s'est rendu sur un terrain appartenant à Bernard X... où il a constaté que le permis de construire délivré le 15 décembre 1986 pour un projet de construction de box à chevaux
Source officielle3ème chambre
6262488bb1a50c277d4c5cee
21 avril 2022
21 avril 2022
et d'un abri à chevaux en limite de propriété et à moins de 50 m de leur habitation.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il soutient que de nombreux propriétaires de chevaux ne les montent pas, les confiant à des cavaliers plus expérimentés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439b
11 avril 2024
11 avril 2024
- Sur le box du cheval.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001671_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
maritime () délimité par des ouvrages à talus ; - les ouvrages de protection de l'entrée du chenal () dont il assure l'entretien et l'exploitation () ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Vous me déclarez avoir utilisé dix chevaux pour effectuer ces deux prestations. Votre activité consiste donc à entraîner des chevaux en vue de leur exploitation en course.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617212
23 juillet 1976
23 juillet 1976
QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE L'HEBDOMADAIRE COURSES-SELECTION RENSEIGNE SES LECTEURS SUR LE COMPORTEMENT DES CHEVAUX LORS DES REUNIONS HIPPIQUES DE LA SEMAINE ECOULEE ; QU'IL DONNE UNE LISTE DES
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021630716
30 décembre 2009
30 décembre 2009
A exerce l'activité d'éleveur de chevaux sur le territoire de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Ain) ; qu'à la suite d'une vérification de comptabilité de son entreprise individuelle, l'administration
Source officielleciv2
60794ce89ba5988459c477bc
26 octobre 2000
26 octobre 2000
Michel X... avait commis une faute technique sanctionnée par le règlement de la Société d'encouragement à l'élevage du cheval français, sans rechercher, comme elle y était invitée, en quoi cette faute,
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9bd
13 octobre 1981
13 octobre 1981
UN CHEVAL DE COURSE POUR LE METTRE A L'ENTRAINEMENT ; QUE Z..., QUI SE PRETENDAIT PROPRIETAIRE POUR MOITIE DE CE CHEVAL, L'AURAIT VENDU A Y...
Source officiellesoc
61372222cd580146773fa84a
13 octobre 1994
13 octobre 1994
la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la prime dite 1 % SECF est calculée sur la base de la totalité des gains obtenus par les propriétaires de chevaux
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd9e8
3 octobre 1995
3 octobre 1995
demeurant Haras du Z... à Saint-Martin de la Cluze (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, 1re section), au profit de la Mutuelle d'assurance des chevaux
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2406782_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
A C et Mme D C née B, représentés par Me Chebbale, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Bas-Rhin a implicitement refusé de leur délivrer un titre de séjour ; 2
Source officielle2ème Chambre
DTA_2508441_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2601242_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
C..., représentée par Me Chebbale, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302025_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
D A ; - et les observations de Me Chebbale représentant Mme C qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305710_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Rees a lu son rapport et entendu les observations de Me Cheballe, pour M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306444_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
de l’Office français de l'immigration et de l'intégration le versement à Me Chebbale d’une somme de 1 500 euros.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210373
9 juillet 2020
9 juillet 2020
pénalités de retard ; que sur le fond, la cour constate que le redressement avait concerné l'avantage logement consenti à deux salariés, ainsi que les tarifs préférentiels relatifs à la pension des chevaux
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