CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 389 résultats pour « Chabouty »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2412624_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Chabauty, rapporteur public, - les observations de Me Natali, représentant la société Sushi Shop Restauration. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 63 sur 70

← PrécédentSuivant →
TA

2ème Chambre

DTA_2300178_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Valeteau et Me Camatta, substituant Me Calloud et Me Rutschmann, représentant la société Amazon Online France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2401740_20240601

Administratif

1 juin 2024

1 juin 2024

République, un parcours empruntant le boulevard de la Trémouille, le boulevard des Brosses, la place Darcy, la rue de la Liberté, la place de la Libération, la rue Rameau, la place du Théâtre et la rue Chabot-Charny

Source officielle
TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRE DEMANDEURS Monsieur [Z] [J] [Adresse 4] représenté par Me Emmanuelle FOSSIER, avocat au barreau de BLOIS, Me Gérard CHABOT, avocat au barreau de NANTES Madame [I] [J] [Adresse 4] représentée

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036715394

Admin. suprême

16 mars 2018

16 mars 2018

Vu la procédure suivante : L'association " Le chabot ", l'association " Comité écologique ariégeois ", Mme P...Q..., Mme J...T..., M. O...H..., M. A...U...K..., M. F...G..., M. S...M..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdfacdc6046d47bee524

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Camille CHABOUTY

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fcaa31371e2bb99b3704634

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

A-R N° 2020/ 131 Rôle N° RG 17/19292 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMC2 [M] [S] C/ [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Houria BOULFIZA-CHABOUB

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2312398_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Chabauty, rapporteur public ; - les observations de Mme Badji, présidente de l'association LSBC, et de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303896_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Chabauty, rapporteur public ; - et les observations deMe Niclet-Lageat, susbstituant Me Levade, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304906_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2215515_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Peretti pour la SAS Gest Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009214_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Louvel, premier conseiller, - les conclusions de Cyrille Chabauty rapporteur public, - et les observations de Me Pelé représentant la SCI du Ru du Roy et la SARL La minoterie, et de Me Baron représentant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008214_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société SARL Petro Materials Services International, dont M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003908_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003909_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_1912408_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905742_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905745_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2412274_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Chabauty, rapporteur public ; - les observations de Mme Badji, présidente de l'association LSBC, et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300418

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

Patricia X... prétend avoir des droits sur le chemin indivis compte tenu de ce que, à l'origine, lors de l'adjudication de la propriété CHABOUD en 9 lots il avait été prévu un chemin indivis entre les

Source officielle