Y... a donné à bail aux époux X... un local et une cave à usage commercial, avec WC dans la cour, à charge par les preneurs d'ouvrir une porte y donnant accès ; que les locataires ont cédé le contrat de

faire constater l'acquisition de cette clause; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la locataire n'a pas déféré à la sommation en cessant de recevoir sa clientèle dans la cave

d'effectuer le déchargement du navire Inaguatania, a loué à cette fin une grue avec chauffeur à la société Sodex Guadeloupe Manutention (société Sodex); qu'elle a demandé au conducteur de la grue de mettre en cale

. ; que le tribunal paritaire des baux ruraux saisi par ces derniers d'une demande tendant au remboursement des frais d'amortissement de cave a fait droit à leur demande ; que la bailleresse a fait appel

Le lot n°30 est une cave.

; " en ce que l'arrêt attaqué a omis d'annuler la décision des premiers juges puis d'évoquer l'affaire pour statuer sur le fond ; " alors qu'il résulte des mentions de la décision du tribunal de Calvi

entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006, en produisant des factures falsifiées, trompé le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) afin de le déterminer à remettre à la cave

déclarée non écrite la clause affectant son lot à la résidence de personnes âgées et que soit autorisée en conséquence la modification de la destination de son lot et la création de logements et de caves

A B et l'association Groupement de défense des propriétaires de l'Achau et des Grabateils, représentés par Me Calmette, ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 27 janvier

LA CAVE D'[Localité 1] Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU VINGT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX

que les coopérateurs demeurés dans la société coopérative demeuraient en droit de percevoir des acomptes pour les mêmes récoltes ; qu'il était ajouté, en outre, qu'en raison de l'inexécution par la cave

responsable de la carence du notaire, et que la cour d'appel a constaté que les comptes de gestion 2016 étaient sincères ; et qu'un simple retard dans la résiliation du bail et une absence d'inventaire de la cave

ci-dessus décrits", lesquels comprennent, au visa de l'arrêté du 5 mars 1991, "la construction d'un bâtiment de R+6 étages à usage d'habitation, sur un niveau de sous-sol à usage de stationnement et de cave

Y... relatifs aux affaires "tableaux-calendriers" et "sucres Erstein", à la qualité des vins, à l'étude marketing et à l'opération de mise en bouteille confiée à la société Caves de Yuts visaient à traduire

supplémentaires qu'il affirmait avoir effectuées et des attestations de personnes indiquant l'avoir vu travailler tous les week-ends ; que la cour d'appel a néanmoins retenu que l'employeur démontrait que la cave

l'article L. 411-74 du code rural et de la pêche maritime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 5 mai 2011), que M. et Mme C... ont donné à bail, à effet du 1re février 1984, à M. et Mme S... des caves

sans numéros formées par celles se trouvant sous ce local à l'exception des caves n° 1, 2 et 19 transformées en 11 chambres meublées avec sanitaires et salle à manger commune avec caves sous ce local,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'Union des caves coopératives agricoles de la Cézarenque de