CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 575 résultats pour « Bizard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400581_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Binand, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400629_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Binand, vice-président, pour statuer sur les décisions relevant de la procédure prévue à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402753_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Binand, vice-président comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404583_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Binand, vice-président, pour statuer sur les référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403649_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Binand, président, - Mme E et Mme Fass, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, Signé L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403877_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Binand, vice-président, comme juge des référés. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403929_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Binand, vice-président comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500936_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Binand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500957_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Binand, président, - Mme B... et Mme Fass, conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le président, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501163_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Binand, vice-président, comme juge des référés. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501436_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Binand, vice-président, comme juge des référés. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300166_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Binand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300737_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Binand, président, Mme B et Mme Fass, conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, Signé L. FASS Le président, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300798_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Binand, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2303108_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Binand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400527_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202706_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300114_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Binand, vice-président, pour statuer sur les décisions relevant de la procédure prévue à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

635237a68c924eadffcc4a25

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le certificat médical du même jour du docteur [T] faisait état d'idées délirantes, de propos incohérents, de bizarreries et d'une imprévisibilité. Le patient avait par ailleurs agressé un policier.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64364d7729c3df04f589a659

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[U] mentionnant que Mme [C] [E] est relativement apaisée mais qu'elle a un discours hermétique, rationalisant et présente des bizarreries comportementales, étant dans le déni de ses troubles, situation

Source officielle

Page 63 sur 279

← PrécédentSuivant →