[H], qui y était aussi employé et se trouvait alors dans les locaux du journal, qu'un attentat venait d'y être perpétré.

[C] [O] a été reçu en sa constitution de partie civile, en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de son frère défunt [Z] [O], ainsi que de son autre frère, [N] [O], lui aussi décédé, le [Date décès

X... a démontré, par cet artifice, qu'il connaissait parfaitement l'existence de la clause de réserve de propriété qui interdisait de vendre des véhicules neufs aussi longtemps que le prix n'en était pas

[T] [A] une location avec option d'achat n° A02820384 d'un véhicule de marque AUDI type A1 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1] d’un montant de 30 720,00 € r emboursable par 37 mensualités de 621,13

Aussi, est sollicitée la remise gracieuse de cette créance d'un montant de 78,21 euros". 2.

Sont joints aussi les documents relatifs aux formalités accomplies par la préfercture. Il indique par ailleurs que M.

Tout son réseau a aussi été invité à se nourrir sur la bête. (...)

S..., ainsi que des mouvements nombreux de véhicules, de jour comme de nuit, notamment la présence, le 17 mai, d'un véhicule Audi A3 immatriculé [...], et par la pose de dispositifs de géolocalisation

(ces deux derniers étant cousins germains - leurs mères sont soeurs) sont retrouvés calcinés dans un véhicule de marque AUDI type A3 immatriculée depuis peu au nom de Mme XX...

de celles liées aux installations provisoires ; qu'une telle organisation hiérarchique aussi bien structurée soit-elle en apparence tendant à démontrer une subdélégation de fait, ne saurait par principe

lui, cela aurait été un manque de respect à son endroit, lui, le patron ; que, pour autant, si certains éléments ci-dessus rappelés étaient de nature à favoriser une contrainte morale, ils pouvaient aussi

agents et lorsque la production et l'utilisation de l'agent CMR dans un système clos n'est pas réalisable, il doit faire en sorte que le niveau d'exposition des travailleurs soit réduit à un niveau aussi

peu important que leur cause n'ait pu alors être décelée ; qu'en l'espèce, il ressort des propres constatations de l'arrêt que la Sarl Foncière développement était « en capacité de relever un volume aussi

que dans ses conclusions, le rapport de l'expertise ordonnée par la Cour, et dont elle a adopté les motifs, expose "qu'il convient absolument d'effectuer une analyse graphologique, afin de rechercher aui

de procédure pénale prévoit que l'arrêt de la chambre d'accusation est signé par le président ; que cette règle emporte que le magistrat ayant participé au délibéré qui donne lecture de l'arrêt, a, aussi

ces certificats médicaux remontent à avril et mai 1993, alors que l'interdiction de séjour dérive d'un jugement du 15 mars 1994 et que les faits qui lui sont reprochés sont datés du 30 avril 1995 : aussi

l'ensemble du personnel ne sauraient être constitutifs du délit d'abus de biens sociaux, s'agissant d'une manifestation conforme aux usages; que le remboursement de frais kilométriques était accordé aussi

préjudice de Gilles Z... à Saint-Girons; que ces faits constituent bien l'infraction de recel visée dans la prévention et retenue par les premiers juges; qu'eu égard aux circonstances de ce recel, mais aussi