L'association Ombrosa a conclu au débouté des entières demandes.

Par acte d'huissier du 6 janvier 2020 enregistré le 27 janvier 2020, les époux [I] ont assigné l'association syndicale libre [Adresse 1] et l'agent judiciaire de l'Etat devant le premier président de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Escapade, dont le siège est à Lorient (Morbihan), ..., en cassation

X... a été engagé par l'ARADE en 1974, son contrat étant repris par l'association pour l'Adaptation et d'insertion sociale (APAIS) et exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de CAT et d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'association Société des amis de la musique de Strasbourgs (AMS) a été assignée par l'association

Théâtre royal de luxe (l'association), se prévalant d'éléments recueillis par un huissier de justice à l'occasion d'une mesure d'instruction annulée par un arrêt devenu irrévocable qui a interdit à l'association

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme S..., de la SCP Marc Lévis, avocat de l'Association de gestion agréée des professions libérales

boucs émissaires de tous les maux, "boucs émissarisent" B... et l'Autorité palestinienne, rendus responsables d'attentats, qu'on les empêche d'empêcher ; que l'Union des étudiants juifs de France, l'association

C'est néanmoins par des motifs erronés qu'elle a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de cette association. 21.

X... a fait délivrer au "Collège Sainte-Famille" un commandement aux fins de saisie-vente sur le fondement d'un jugement portant condamnation du "Collège Sainte-Famille" ; que l'association Collège Sainte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association adaptation professionnelle des handicapés mentaux de la région de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Manche Nature, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Reinacker, agissant en sa qualité de propriétaire de la Clinique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association L'Ecole libre Saint-Charles de Serin, dont le siège social est ..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Le Clos du nid de l'Oise, dont le siège est ..., en cassation d'un

Il en résulte immédiatement que l'association communale de chasse de [Localité 1] n'est pas fondée à conserver l'appellation d'association communale de chasse « agréée », l'agrément lui ayant été retiré

X... a été embauché le 9 novembre 1970 par l'association Vivre en qualité de moniteur ; qu'il a été promu moniteur "B" à compter du 1er septembre 1979 ; que, contestant le calcul de sa rémunération, il

X... a été embauché le 1er juin 1977 par l'association Vivre en qualité de moniteur "A" ; qu'il a été promu moniteur "B" à compter du 1er juillet 1980 ; que, contestant le calcul de sa rémunération, il