rendue le 25 Mai 2023 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00458 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL ALEXANDRE

origine juge aux affaires familiales de [Localité 10], décision attaquée en date du 23 mai 2024, enregistrée sous le n° 23/103 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre

hors jaf, jex, jld, j. expro, jcp du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 17 septembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00925 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre

Louis-Alexandre et Philippe X... et ordonné une expertise génétique, d'autre part, du jugement du même tribunal qui, après expertise, l'a débouté de sa demande tendant à faire constater l'irrecevabilité

[E] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me Charlotte SPIESSER-LACOMBE avocat au barreau de PARIS, toque : R169, plaidant pour Me Alexandre

Les éléments constitutifs du délit reproché étant réunis, c'est à bon droit que les premiers Juges ont retenu la culpabilité de X...

BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS Non comparantes - Représentées par Me TUFFAL-NERSON Véronique, de la SCP TUFFAL-NERSON

Larry, Jo, Alexandre C / Ministère Public Dossier no 08 / 00316 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

X... 13, dont le siège est STATION ALEXANDRE-29-31, Boulevard Charles Moretti 13014 MARSEILLE S. C. I.

et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 novembre 2007, devant Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE qui, statuant sur les mesures accessoires relatives aux trois enfants mineurs, Claudia née le 22 septembre 1998, Jordan né le 3 mars 2002 et Alexandre

cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : No RG : 08/02005 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian LE GALL Me Alexandre

C B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 200 euros en réparation du préjudice que lui a causé le fait d'avoir été soumis à deux

C demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 aout 2020 par lequel la présidente de Nantes Métropole a déclaré l'immeuble sis 19 rue Alexandre Olivier à Couëron en état de péril non imminent et

l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, qui interdit tout déplacement de personne hors de son lieu de résidence, en tant qu'il ne comporte pas d'exception pour le ramassage du bois

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Cédric A, Mlle Cristel A et Mlle Alexandra A, demeurant au ... ; les consorts A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 08BX03038 du 21 janvier 2010 par lequel la cour administrative d'appel

couverture et fourniture et pose d'une isolation du toit pour un montant de 12 220 euros TTC : une facture n°141 du 7 mai 2010 établie par la SARL Immo à Neuf 77 pour les travaux de traitement de bois