[Z], en sorte que la société Endel a un intérêt au sens des articles L. 452-1 et L. 452-4 du code de la sécurité sociale et 31 du code de procédure civile à la mise en cause de la société Carrelage Ciment

La caisse primaire d'assurance maladie du Calvados (la caisse) a pris en charge la 'dermite eczématiforme', inscrite au tableau n° 8 'affections causées par le ciment' ainsi que 'l'asthme', maladie inscrite

En outre, le manquement à la sécurité par [F] [B] est justifié par un client selon lequel, le 17 juillet 2020, « malgré la présence d'un sac de ciment au pied de la pompe, l'amorçage n'a pas été fait correctement

réalisation des travaux telle qu'elle a été ordonnée par le juge, ces derniers se bornant encore et toujours à tenter d'en justifier par la production de factures de la société SNC pour l'achat de ciment

par la caisse primaire d'assurance maladie, a répondu : « Les locaux dans lesquels le salarié a travaillé de 1975 à 1997 contiennent des produits amiantés tels que les plaques et conduites en fibro-ciment

terrain est en façade de la [...] en angle, il est plat, il dispose de plusieurs accès charretiers et comporte une partie non bâtie ; que le bâtiment, en bon état général, avec couverture en fibro-ciment

du fond que, par un traité signé le 25 novembre 2011, la société Lafarge SA, à la tête d'un groupe fiscal intégré, a apporté à sa filiale à 100 %, la société Sofimo, les titres des sociétés Lafarge Ciments

retour du site à l'état naturel et lorsqu'ils sont nécessaires à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces ou milieux, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés

au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2022 par lequel le maire de Luisant a fait opposition à la déclaration préalable déposée le 17 mai 2022 pour la construction d'un mur de plaque de ciment

particularités du projet, sélectionné à l'issue d'un concours, tenait à ce que les murs de l'enceinte du bâtiment présentent l'esthétique de murs dits " A ", c'est-à-dire constitués essentiellement de ciment

les renseignaient pas du tout sur l'état des parties communes et sur un possible arrêté de péril, d'autant que l'appartement avait, lors de la visite, subi un toilettage par coulage d'une chape de ciment

Il a été alors constaté qu'entre les crépis extérieurs en ciment et le revêtement intérieur en isorel la structure de l'ensemble du bâtiment était en bois et non en maçonnerie.

Y... dont l'épouse utilise ce passage pour circuler en camionnette ; L'expert note à ce sujet que la chaussée de la ruelle est en mauvais état, recouverte pour partie de ciment et pour partie en terre

de l'agence, indiquant que la construction était pour partie en préfabriqué, auraient dû la conduire à s'interroger sur la nature exacte des matériaux de construction dissimulés par des enduits en ciment

X... de l'avenue... et une fissure affectant un joint de ciment au pied du portail, ont été provoquées par les racines du cyprès ; qu'en l'absence de fissures trouvant leur origine dans un soulèvement

servitude ne pouvait être que de trois mètres de large pour un passage à pied et en voiture, et non de six mètres représentant la totalité de sa cour, tandis que, du côté du fonds dominant, des bordures en ciment

versées au débat que Christian X... a bien été exposé au risque pendant six ans et quatre mois alors qu'il était monteur électricien, type d'emploi nécessitant des perçages, sciages, meulages d'amiante-ciment

comprenant l'ossature du bâtiment ; que les travaux confiés à l'assurée ont consisté dans la reprise de l'ossature métallique, la fermeture du bardage "simple peau" du pignon, la repose de plaques fibre-ciment