social fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 10 février 1988) d'avoir accueilli le recours de l'institut, alors, d'une part, qu'il résulte du rapport d'expertise technique que le syndrome de Turpin

DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN

[O] [B] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS

[K] [J] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Olympe TURPIN

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, UN ENGIN AUTOMOBILE CHASSE-NEIGE A TURBINE DIT FRAISE A NEIGE, AU COURS D'UNE OPERATION DE DENEIGEMENT, A, PAR DES

QUE SON ERREUR A ETE PARTAGEE DE BONNE FOI PAR LA TESTATRICE ET PAR L'AUTRE TEMOIN INSTRUMENTAIRE, QU'ELLE A ETE LE FAIT EGALEMENT DE TOUTES LES PERSONNES VIVANT DANS L'ENTOURAGE DE CUCIZ RETIRE A TULLINS

B..., sans domicile fixe, justifie d’une adresse au Cabinet de Me Duquesne 87 rue de Turenne à Paris (75003).

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Liliane X..., épouse Ah Niave, demeurant ... à Ravine des Cabris, Saint-Pierre (Réunion), 2°/ Mme B..., Nadia Ah Niave, épouse Turpin

Olivier A..., demeurant "Margeou" à Saint-Médard d'Eyrans par Labrede (Gironde), 7°/ de Mme Y..., née Brigitte A..., demeurant Résidence Villa Turenne, ..., 8°/ de Mme X..., née Corinne A..., demeurant

décision rendue le 18 juin 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde, au profit de Mlle Murielle X..., demeurant à Gernes, Turennes

) la Banque nationale de Paris, B.N.P., prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège ... (9ème), 2 ) Mme Marie-Hélène X..., demeurant 1, place Turenne

René H..., demeurant route de Tullins Izeaux à Rives-sur-Fures (Isère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Georges X..., demeurant Le Paradis à Tullins (Isère), 3°) de M. Gilles X..., demeurant ... de Chepy à Fures (Isère), 4°) de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gérard A..., née Arlette X..., demeurant ... à Pontcharra-sur-Turdine

#xa0; 74600/11 22/11/2011 Nicola ROBERTO 18/06/1948 Noci   Giovanni Gaetano PONZONE              74608/11 22/11/2011 Rosa SPADA 14/08/1951 Turi

Elle en déduit qu'il lui était possible de prendre en considération le 'turn-over' du personnel pour estimer le nombre d'actions pouvant faire l'objet de l'opération et calculer en conséquence la base

Turquie (n o 33322/07)* Le requérant, Turan Çerikçi, est un ressortissant turc né en 1958 et résidant à Istanbul. Il est fonctionnaire municipal de Beyoğlu.

  Azerbaijan 12/07/2024 Turan Mammad oglu IBRAHIMOV 1992 Yevlakh Azerbaijani Padraig HUGHES 24. 35997/24 Alakbarova v.

En l'affaire Bahçeci et Turan c.