AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
69761e34cdc6046d47a9e27d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Philippe COHEN Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleDELIBERE REFERE
69a3a437cdc6046d47193795
21 juillet 2025
21 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 009197 ORDONNANCE DE REFERE DU 21/07/2025 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé
Source officielle2ème Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963df
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MAUREL Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER Président de chambre, Danielle ECOCHARD et Philippe MAUREL, Conseillers, en ont
Source officielleChambre 4-6
62bfe09d413a8b69b32bf051
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielle4e chambre civile
6438f2dfa942a604f5e93665
13 avril 2023
13 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a6850a9324999a647adeea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [S] [K], selon pouvoir du Directeur par intérim de la [5], Monsieur [N] [L], en date du 24 octobre 2024 Pascal CHENIVESSE président, assisté de Philippe
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
DATE DES DÉBATS Audience publique du 20 novembre 2023 JUGEMENT contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 23 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, MTT assistée de Philippe
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad1b034fdec52d9ea2ab
15 avril 2024
15 avril 2024
[Adresse 1] représentée par Me Sébastien HUBINOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0278 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6711faa07603bf88a188456d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleRéférés
66335ab4c0d3e3fe99cad6c3
2 avril 2024
2 avril 2024
[T] [C] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Philippe TACK, avocat au barreau de LILLE Mme [W] [K] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Philippe TACK, avocat au barreau de LILLE
Source officiellePCP JCP ACR référé
6785674faaacbea0fe680d0a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [H] [M] [S] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MORRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officielle2ème Chambre
6879d85c65b5a3ab8ca54ea9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
MAUREL - Alicia VIVIER Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER président de chambre, Philippe MAUREL et Alicia VIVIER, Conseillers
Source officielleRéférés expertises
68092d34fa1497b96f2cfc72
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c959a9834ffd825fc1b
3 avril 2025
3 avril 2025
L'affaire a été plaidée à l'audience du 6 février 2025.
Source officielleChambre 5/Section 2
65a9752619a7f19a782db8d1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe PERICAUD de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0219 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame
Source officielle1ère Chambre
65b0ba858d0ccf000877e4d4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] [V] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté
Source officiellePCP JTJ proxi référé
6585e2a1638cf45b25ce696f
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/12/2023 à : Maitre Gary CAHN Maitre Jean-philippe PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86446
6 février 2003
6 février 2003
Févier deux mille trois, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Max X... représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d773
16 février 2011
16 février 2011
SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : S.A.S SGS ICS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 191 Avenue Aristide Briand 94230 CACHAN représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd29
27 avril 2011
27 avril 2011
Elle précise que c'est également la SARL LE BAHIA qui se chargeait de leur mise en place sur les poteaux.
Source officiellePage 62 sur 274