25/00091 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 25 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [N] [Z] né le 01 Janvier 1972 à TAZA(MAROC) 85 chemin des Ecureils 13370 MALLEMORT représenté par Me Patrick

Jean A..., Patrick A..., Marie-Josée X...

Mme Patricia F... a indiqué dans son attestation établie le 24 septembre 2010 que : « Sur demande de M. X...

.-75004 PARIS Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES

CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé

Jacques A..., domicilié [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Liliane B..., 2°/ à Mme Corinne A... épouse C..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Patricia A..., domiciliée

ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 06460 Jugement (No 09/ 01903) rendu le 31 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : CA/ LL APPELANTE Madame Patricia

#Jorge de Britto Patricio-Dias contra Comisión Europea.#Asunto F-56/08.

pénitentiaire de [Localité 1], de nature à porter atteinte à l'intégrité voire à la vie des détenus concernés (requête devant la chambre de l'application des peines ; voir également arrêt attaqué, en partic

Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

E... ; "aux motifs que "l'avocat de Christine K... soutient que les aveux de Christine K... concernant la mort de Patrick E... sont contredits par le dossier médical d'où il résulte que celui-ci est

Patrick J... aux dépens d'appel exposés par M. X... et dit que M. J... garantirait les consorts Z...

Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."

Patrick F..., demeurant ..., 40 ) M. Xavier H..., demeurant ..., 41 ) M. Alain L..., demeurant ... des Loups, 62950 Noyelles-Godault, 42 ) Mme Annick YB... XF..., demeurant ..., 43 ) M.

Levent A..., demeurant 4, Cité des Faïenceries, 57200 Sarreguemines, 4 / Mme Patricia D..., demeurant ..., 5 / Mme Eugénie E..., demeurant 75, rue A.

Claude M..., Mme Danièle N... et Mme Patricia O..., au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; FIXE à 2500 euros la somme que M. B... devra payer à M.

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances ZURICH, dont le siège social est à Paris (9e), ... 2°/ Monsieur Patrick

Patrick Y..., 2°/ Mme Patricia Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1996 par le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne, au profit