Pascal A, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Pascal Bâtiment- Travaux Publics, société à responsabilité

Pascal A...

ET : INTIMES Monsieur Pascal, Emile, René Y...

E... domicilié..., pouvoir du 28 janvier 2005, 3 Pascal F... domicilié..., pouvoir du 28 janvier 2005, 4 Mohamed G... domicilié ...pouvoir du 28 janvier 2005, 5 Pascal H... domicilié..., pouvoir du

Le 22 octobre 2002, Monsieur Pascal X... fut victime d'un accident du travail. Le 4 octobre 2004, il a été déclaré inapte à tout poste impliquant une station debout prolongée.

jugement au fond, origine tribunal de grande instance de Nimes, décision attaquée en date du 21 juin 2019, enregistrée sous le n°16/04320 Madame [D] [U] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Pascale

l'université Blaise Pascal à lui verser une indemnité ; 3°) de condamner l'université Blaise Pascal à reconnaître le fait de sa discrimination ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat les dépens au titre

pour étayer la demande de Pascal X... ; il convient d'ailleurs de relever à cet égard que, par jugement en date du novembre 2005, n'étant, certes, pas opposable à Pascal X..., le conseil de prud'hommes

D E C I D E : Article 1er : La requête de l’Ecole Pascal est rejetée.

#Pascoal & Filhos Ldª tegen Fazenda Pública.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunal Tributário de Segunda Instância - Portugal.

Pascal X...

Sur le titre de propriété de Pascal X... : Aux termes de l'acte de vente dressé par Maître S... le 28 novembre 1979, Pascal X... a acquis des consorts de T... la nue propriété, sur le territoire de la

Ordonnance n° 89 --------------------------- 29 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00082 --------------------------- Pascal X...

Par déclaration du 11 novembre 2022, la Scp Pascal Bussière, la Selarl Ascagne Aj ès qualités et la Scp Btsg ès qualités ont interjeté appel de cette décision.

GFI INFORMATIQUE PRODUCTION Pascal X...

La provision à valoir sur les frais d'expertise est mise à la charge des époux Pascal X..., demandeurs à la mesure d'instruction.

J'ai alors questionné Monsieur Pascal X... sur le montant des frais engagés et lui ai demandé quels étaient nos engagements pour le foncier.