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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11026

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

partie des opérations de la région et avaient donc un volume d'activité considérable, qu'ils fonctionnaient 24 heures sur 24, et que les patients présentaient des caractéristiques très diverses (du nourrisson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10584

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

savoir l'accueil de très jeunes enfants jusqu'à quatre ans, il n'apparaissait pas réaliste de limiter ses activités au simple éveil des enfants au regard du rythme biologique que peut être celui d'un nourrisson

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300537

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

cette demande à concurrence d'une somme de 25 000 € ; que le trouble de jouissance que constitue l'impossibilité d'affecter immédiatement cette pièce à l'habitation et la gêne occasionnée, avec un nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204191_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

l'oreille droite est confirmé le 8 décembre 2010 ; - souffrant d'une prise de poids insuffisante et d'une fièvre persistante malgré la mise en place d'un traitement d'antibiotiques et de cortisone, le nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2502271_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

l'hébergement d'urgence des personnes sans abri garanti à l'article L. 345-2 du même code dès lors qu'en dépit de sa qualité de mère isolée de quatre enfants mineurs de moins de trois ans dont un nourrisson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8584c

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

un marché dont l'offre, concentrée entre quelques fournisseurs réputés, parmi lesquels Nutricia, s'adresse à un consommateur final, qui ne prête pas une attention particulière, lorsqu'il s'agit de nourrissons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd8620d

Appel

26 juin 2002

26 juin 2002

l'existence d'un lieu neutre comme le préconise l'enquêteur ; ATTENDU que l'âge de Mathieu ne peut constituer un obstacle sérieux puisqu'à 18 mois il nécessite des soins moins importants que pour un nourrisson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110685

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Comme précédemment relevé par les précédents arrêts, [Z] a été placée alors qu'elle était encore un nourrisson - né grand prématuré- et alors qu'elle avait été victime d'une intoxication aux benzodiazépines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dae1

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

explique par le fait que suite à la césarienne qu'a subie son épouse lors de la naissance de leur 3ème enfant, celle-ci a du se reposer, l'amenant à assumer, outre son travail, les 3 enfants dont un nourrisson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100330

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

parle et comprend le français et le polonais, qu'il doit rentrer à l'école maternelle à la prochaine rentrée, que tous ses repères sont en France et non aux Etats Unis où il n'a vécu qu'en tant que nourrisson

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2113418_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Enfin, devant les lésions multiples constatées sur ce nourrisson non marcheur, un signalement a été transmis au procureur de la République par l'unité d'accueil des enfants en danger du CHU de Nantes.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02893_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02896_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02906_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle
TA

1ère Chambre - Juge Unique

DTA_2100195_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

il est hébergé à titre gratuit depuis quatre ans avec son épouse et ses deux enfants chez sa fille aînée, avec le mari de celle-ci et dernièrement un nouveau-né, soit six personnes majeures et un nourrisson

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007388_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Le gynécologue obstétricien de garde a procédé à une extraction instrumentale par forceps du nourrisson.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_22NT03942_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

même exposées et les éléments présentés n’établissent pas qu’il aurait été financièrement pris en charge par M. et Mme B... depuis l’établissement de ces derniers en France, alors qu’il était un nourrisson

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00936_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

des enfants ne comporte pas d'ouverture, présente des moisissures et que le couchage proposé est inadapté et ne respecte pas les précautions indispensables à la prévention de la mort inattendue du nourrisson

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202308_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

En sixième et dernier lieu, si Mme A soutient qu'elle était juste majeure à la date de la décision attaquée et que sa fille était encore un nourrisson, il ressort de ses propres déclarations lors de l'entretien

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206854_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Il est ainsi reproché à Mme B de tenir régulièrement des propos à caractère racial et discriminants à l'encontre des patientes d'origine étrangère suivies au sein de l'unité fonctionnelle mère-nourrisson

Source officielle

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