AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11026
20 septembre 2018
20 septembre 2018
partie des opérations de la région et avaient donc un volume d'activité considérable, qu'ils fonctionnaient 24 heures sur 24, et que les patients présentaient des caractéristiques très diverses (du nourrisson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10584
3 mai 2018
3 mai 2018
savoir l'accueil de très jeunes enfants jusqu'à quatre ans, il n'apparaissait pas réaliste de limiter ses activités au simple éveil des enfants au regard du rythme biologique que peut être celui d'un nourrisson
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300537
4 mai 2016
4 mai 2016
cette demande à concurrence d'une somme de 25 000 € ; que le trouble de jouissance que constitue l'impossibilité d'affecter immédiatement cette pièce à l'habitation et la gêne occasionnée, avec un nourrisson
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204191_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
l'oreille droite est confirmé le 8 décembre 2010 ; - souffrant d'une prise de poids insuffisante et d'une fièvre persistante malgré la mise en place d'un traitement d'antibiotiques et de cortisone, le nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2502271_20250210
10 février 2025
10 février 2025
l'hébergement d'urgence des personnes sans abri garanti à l'article L. 345-2 du même code dès lors qu'en dépit de sa qualité de mère isolée de quatre enfants mineurs de moins de trois ans dont un nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8584c
11 septembre 2001
11 septembre 2001
un marché dont l'offre, concentrée entre quelques fournisseurs réputés, parmi lesquels Nutricia, s'adresse à un consommateur final, qui ne prête pas une attention particulière, lorsqu'il s'agit de nourrissons
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620d
26 juin 2002
26 juin 2002
l'existence d'un lieu neutre comme le préconise l'enquêteur ; ATTENDU que l'âge de Mathieu ne peut constituer un obstacle sérieux puisqu'à 18 mois il nécessite des soins moins importants que pour un nourrisson
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110685
29 septembre 2021
29 septembre 2021
Comme précédemment relevé par les précédents arrêts, [Z] a été placée alors qu'elle était encore un nourrisson - né grand prématuré- et alors qu'elle avait été victime d'une intoxication aux benzodiazépines
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae1
4 avril 2011
4 avril 2011
explique par le fait que suite à la césarienne qu'a subie son épouse lors de la naissance de leur 3ème enfant, celle-ci a du se reposer, l'amenant à assumer, outre son travail, les 3 enfants dont un nourrisson
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100330
4 mars 2015
4 mars 2015
parle et comprend le français et le polonais, qu'il doit rentrer à l'école maternelle à la prochaine rentrée, que tous ses repères sont en France et non aux Etats Unis où il n'a vécu qu'en tant que nourrisson
Source officielle11ème chambre
DTA_2113418_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Enfin, devant les lésions multiples constatées sur ce nourrisson non marcheur, un signalement a été transmis au procureur de la République par l'unité d'accueil des enfants en danger du CHU de Nantes.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02893_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02896_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02906_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons
Source officielle1ère Chambre - Juge Unique
DTA_2100195_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
il est hébergé à titre gratuit depuis quatre ans avec son épouse et ses deux enfants chez sa fille aînée, avec le mari de celle-ci et dernièrement un nouveau-né, soit six personnes majeures et un nourrisson
Source officielle6ème chambre
DTA_2007388_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Le gynécologue obstétricien de garde a procédé à une extraction instrumentale par forceps du nourrisson.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT03942_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
même exposées et les éléments présentés n’établissent pas qu’il aurait été financièrement pris en charge par M. et Mme B... depuis l’établissement de ces derniers en France, alors qu’il était un nourrisson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00936_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
des enfants ne comporte pas d'ouverture, présente des moisissures et que le couchage proposé est inadapté et ne respecte pas les précautions indispensables à la prévention de la mort inattendue du nourrisson
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202308_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
En sixième et dernier lieu, si Mme A soutient qu'elle était juste majeure à la date de la décision attaquée et que sa fille était encore un nourrisson, il ressort de ses propres déclarations lors de l'entretien
Source officielle3ème chambre
DTA_2206854_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Il est ainsi reproché à Mme B de tenir régulièrement des propos à caractère racial et discriminants à l'encontre des patientes d'origine étrangère suivies au sein de l'unité fonctionnelle mère-nourrisson
Source officiellePage 62 sur 92