Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

PLACIERS (IRPVRP) ; ATTENDU QUE L'IRREP A RECLAME AUX ETABLISSEMENTS COUTURIER FRERES LES COTISATIONS DE RETRAITES DU CHEF DE DEUX REPRESENTANTS QUI AVAIENT PERCU EN 1970 ET 1971 DES REMUNERATIONS NETTES

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à long terme d'ensemble ou déduit de la moins-value nette à long terme d'ensemble.

Pour justifier l'occupation du local sur la commune de Neffes postérieurement au 31 juillet 2014, les requérants produisent un protocole d'accord établi le 28 juillet 2014 entre M.

recourir à un architecte ... les personnes physiques qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes : a) une construction à usage autre qu'agricole dont la surface de plancher hors oeuvre nette

[S] en qualité de tiers estimateur avec pour mission de déterminer le montant de la trésorerie nette/dette nette au 30 novembre 2012.

", " surface de plancher hors œuvre nette ", " surface développée hors œuvre nette ", " surface hors œuvre brute ", " plancher hors œuvre nette ", " surface de plancher développée hors œuvre ", " surface

[S] et la société Nest As dans les liens de la prévention ; qu'en effet, le prévenu M.

La commission payable "sera calculée comme 25% de 33,3% de la marge nette totale pour les trois mois qui précèdent le mois de paiement.

éventuellement demander au pétitionnaire de préciser d'une manière suffisamment détaillée la destination et la superficie de ces bâtiments afin de lui permettre de calculer leur surface hors oeuvre nette

décision ; Considérant que les articles UE 1 et UA 1 du règlement annexé au plan d'occupation des sols de la COMMUNE DE MONTESSON prévoient que les commerces doivent avoir une superficie hors oeuvre nette