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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6864bea9f8541312a816c4ca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S'agissant de l'accès aux poulaillers, les appelants proposent que les intimés passent via la parcelle V [Cadastre 27] en longeant les anciennes cases à cochons et chèvres.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007669240
17 janvier 1979
17 janvier 1979
ABOUTISSANT A LA SATURATION DU RESEAU EN SERVICE ; QUE CET OUVRAGE N'ENTRAINERA NI POUR LES RIVERAINS, NI POUR LE MILIEU NATUREL, NI POUR LA LIGNE DE CHEMIN DE FER A GRANDE VITESSE PARIS-LYON QU'IL LONGERA
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1dc
16 octobre 1969
16 octobre 1969
D'ARRESTATION, LE 6 NOVEMBRE 1968, ETRE SANS DOMICILE FIXE, ET AVOIR, APRES SA LIBERATION DE PRISON, LE 27 JUILLET PRECEDENT, VECU CLANDESTINEMENT A PARIS, SE FAISANT HEBERGER SURTOUT PAR DES CAMARADES, MAIS LOGEANT
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc2c
13 janvier 1981
13 janvier 1981
ABSENCE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE DIDIER Y..., GARAGISTE, A VENDU UNE VOITURE AUTOMOBILE, GRAVEMENT ENDOMMAGEE A LA SUITE DE DEUX ACCIDENTS ANTERIEURE A LA VENTE, DONT "LES DEUX LONGERONS
Source officielleChambre 4-8b
6974ba66cdc6046d478b33e5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
APPELANT Monsieur [Z] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Hervé LONGEARD, avocat au barreau de TOULON INTIMEE [4], demeurant
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206399_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B ayant reconnu avoir agressé sexuellement une étudiante logeant dans la même résidence et s'étant introduit sans autorisation et pour des motifs fallacieux dans le logement de cette dernière, l'établissement
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c41571
8 mai 1974
8 mai 1974
QU'ELLE PRESENTAIT UNE DEFORMATION DU LONGERON ARRIERE GAUCHE ET DU PLANCHER, LA RENDANT PARTICULIEREMENT DANGEREUSE ET ENONCE QUE L'ACCIDENT QUI ETAIT SURVENU PENDANT UNE MANOEUVRE DE DEPASSEMENT, AU
Source officielleciv3
6079434f9ba5988459c41ee4
9 mars 1976
9 mars 1976
. ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RETIENT QUE LE CHEMIN COMMUNAL FIGURANT AU CADASTRE DE 1809 LONGEAIT LA FACADE EST DE LA B...
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008003463
20 mai 1998
20 mai 1998
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 juin 1995 et 23 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Josette X..., demeurant Les Longanis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300810
16 juin 2009
16 juin 2009
: Attendu qu'ayant retenu qu'aucun accord préalable à l'exécution de travaux supplémentaires n'avait été signé par le maître de l'ouvrage, que celui-ci était présent lors de la réalisation des longrines
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45f2
4 avril 1991
4 avril 1991
Y..., en vue d'une revente ; que cette opération ne s'était pas réalisée lorsque, le 7 août 1984, Mme X... confiait la voiture à un autre garagiste qui constatait "une réparation défectueuse au longeron
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300462_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
B A, représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet en date du 11 juillet 2022 par laquelle le préfet du Gard a refusé de lui délivrer une carte de séjour
Source officielleChambre 04
65b00f30b98137c174787a8c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
acte d'huissier de justice le 21 juin 2019 après élévation du véhicule sur pont hydraulique (PC demandeur 14), à savoir : des morceaux de type mastic se détachent du pied de porte côté droit,des longerons
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199d
31 juillet 2014
31 juillet 2014
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE VIENNE-OD HAC 4 rue Robert Schuman-87170 ISLE représenté par Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f172
29 février 2012
29 février 2012
DE BRIVE ET : SA SMAC dont le siège social est 40 rue Fanfan la Tulipe - 92653 BOULOGNE représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocats au barreau de LIMOGES, Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007815504
22 juillet 1992
22 juillet 1992
UA 10-1-3 du même règlement : "Si la construction est édifiée à 'angle de deux voies d'inégales largeurs, la partie du bâtiment bordant la voie la plus étroite peut avoir la même hauteur que celle longeant
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007649093
10 octobre 1975
10 octobre 1975
NE TROUVENT PAS SEULEMENT LEUR ORIGINE DANS LA PRESSION EXERCEE SUR LES FONDATIONS DE CE MUR PAR L'EXHAUSSEMENT DU SOL DU CHEMIN RURAL LONGEANT LE MUR RESULTANT DU DEPOT DE GRAVATS ET DECHETS PAR L'ENTREPRISE
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869258
3 juin 2009
3 juin 2009
plus éloigné du rivage se situe au nord de la commune, à 1 350 mètres ; que cette délimitation a été déterminée au regard de l'élément de rupture le plus marqué du territoire formé par la voie ferrée longeant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310360
22 septembre 2016
22 septembre 2016
acquis, par acte notarié de donation partage du 24 mai 1975 la parcelle cadastrée section [...] , qualifiée de verger qui sera divisée ultérieurement en parcelles [...] , [...] , [...] et [...] , longeant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310315
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que le chemin longeant la propriété des époux E... était un chemin d'exploitation que les copropriétaires de l'ensemble immobilier « le Prabert » ont le
Source officiellePage 62 sur 204