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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03573_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

les docteurs Guégan et Ygout, précisent, qu'à la suite de la résection de l'adénome le 14 novembre 2013, " des brèches de la dure-mère () ont été des portes d'entrée pour des infections de la base de lobes

Source officielle

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01840_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Par ailleurs, l'hypertension intracrânienne et l'hématome sous-dural dont il a été victime ont entraîné une compression du lobe occipital, où se trouvent les centres de la vision et de la partie du tronc

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02110_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

C se prévaut d'un certificat d'un pneumologue lui prescrivant un scanner thoracique en raison de la découverte, lors d'un précédent examen, d'un micro nodule du lobe supérieur gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308940_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

traduit ainsi par un syndrome parkinsonien associé à une dystonie généralisée et surtout une évolution démentielle irréversible, qu'il existe aujourd'hui une très importante atrophie de l'ensemble du lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0524JUD001274487

Admin. suprême

24 mai 1991

24 mai 1991

Lob , avocat,   conseil . La Cour a entendu en leurs déclarations, ainsi qu’en leurs réponses à ses questions, MM. Boillat et Vautier pour le Gouvernement, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:1218JUD001132985

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

Lob , avocat,   conseil . La Cour a entendu en leurs déclarations, ainsi qu’en leurs réponses à ses questions, MM. Voyame et Forni pour le Gouvernement, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1018JUD006725301

Admin. suprême

18 octobre 2007

18 octobre 2007

    On 16 February 2000 the applicant was diagnosed with bilateral lower lobe pneumonia and admitted to a prison medical ward.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1218JUD003212402

Admin. suprême

18 décembre 2007

18 décembre 2007

The doctor observed a sutured injury on the occipital lobe of his head and a haematoma under the injury, and considered that his injuries rendered the applicant unfit for work for seven days. 13.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002590294

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

  Il est représenté devant la Commission par Maître Jean Lob, avocat au barreau de Lausanne.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144908

Admin. suprême

19 mai 2014

19 mai 2014

    51006/08 09/09/2008 Yuriy Vladimirovich SALNIKOV 31/01/1971   Andrey Mikhailovich VORONIN Moscow City Court, 25   August 2008 Mr L., Mr Sh., Mr B., Mr Lob., Mr M., Mr Khar., Mr

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC005074499

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

pour la libération nationale du Kurdistan nord, dans les nouvelles mondiales, avec la dimension internationale qu’elle a gagnée, est à l’ordre du jour de toutes les institutions impérialistes, des lobbies

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0712DEC001712490

Admin. suprême

12 juillet 1991

12 juillet 1991

Lob, avocat à Lausanne.           Entré en Suisse le 5 décembre 1984, le requérant réside à Lausanne.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD000867515

Admin. suprême

3 octobre 2017

3 octobre 2017

Royal Decree 557/2011 of 20 April 2011 (implementing regulations for Institutional Law 4/2000 of 11 January 2000 on the rights and freedoms of aliens in Spain and their social integration   – “the LOEX

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0622JUD006998801

Admin. suprême

22 juin 2006

22 juin 2006

médecin près la maison d’arrêt de Bayrampaşa rédigea un rapport médical, aux termes duquel il apparaît que le requérant se plaignait régulièrement de douleurs persistantes et d’engourdissements aux lombes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69cf5556cdc6046d47f2f740

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Représentée par Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 159 INTIMEE S.A.S.U. [1] [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET : 753 30 8 2 38 Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4aa0cdc6046d47f0aa7e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111864

Admin. suprême

13 juin 2012

13 juin 2012

On admission to the hospital he tested positive for hepatitis C and focal tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the infiltration stage.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ce9b8594705dbfccc00

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

coupole diaphragmatique gauche avec hernie de la grosse tubérosité gastrique ; - contusion fracture de la rate avec épanchement péritonéal d'abondance modérée ; - stéatose hépatique ; - collapsus du lobe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

compte rendu de l'examen tomodensitométrique du thorax réalisé le 9 septembre 2020 par le Docteur [F] [T], établissent que Monsieur [M] présente une "plaque pleurale non calcifiée de 10 mm au niveau du lobe

Source officielle
CA

1ère chambre

6a19286acdc6046d47543359

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

définitive, la discordance entre - d'une part les troubles de la mémoire et de l'attention et l'absence de lésion cérébrale importante lors de l'accident (en dehors d'une atrophie de la pointe du lobe

Source officielle