déclaré irrecevables ses conclusions de partie civile ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que Christophe Y...a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour avoir causé des blessures à Josette

.., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Madame Josette

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand X..., demeurant "Le Domaine Neuf" Marseilles Les Aubigny (Cher) Jouet-sur-l'Aubois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josette X... née Y..., demeurant à Carros (Alpes-Maritimes), les

Josette née Z..., demeurant Domaine de l'Oustalet à Fleury-d'Aude (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette A..., née Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant 10110 Buxeuil, en cassation d'un jugement rendu

#Betriebsrat der bofrost* Josef H. Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG protiv Bofrost* Josef H. Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG.

DU 11 Décembre 2002 ------------------------- F.C/M.F.B Josette Martine X...

Attendu que M.X... et Cécile Y... ont contracté mariage le 9 juin 1999 ; que Cécile Y... avait eu quatre enfants d'une première union : Mme Huguette Y..., et Mmes Josette, Noëlle et Nicole A..., nées respectivement

Claude X..., Mme Josette X... et l'EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE des Trois Communes, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 27 septembre 1994 par lequel

DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05817 Ordonnance (No 09/ 05314) rendue le 28 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Josette

siège social est sis à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1°) La société anonyme La Compagnie du Jouet

N° RG 25/01334 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRCM N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, - Me Jean-renaud EUDES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE

Les juges ajoutent qu'elle jouait un rôle déterminant dans l'organisation de la restauration scolaire en recrutant les vacataires pour le compte de la mairie, en étant chargée des inscriptions à la cantine

Conseil de coopération douanière relatives aux produits en cause que l'administration des Douanes a estimé que la marchandise concernée relevait de la position tarifaire 97-03 B ; qu'en effet certains jouets

Rue Marcel Paul 20407 BASTIA CEDEX assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Josette

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple solaire de Luc Jouret (Suisse) : "Apocalyptique".

Madame Josette Y... épouse X... Monsieur Bernard X...

juridictionnelle de SAINT BRIEUC No BAJ : 2013/ 03973 N RG : 14/ 00940 Bureau d'aide juridictionnelle de SAINT BRIEUC 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Madame Josette