Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

Sylviane épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui, pour abus de la situation de faiblesse d'une personne particulièrement vulnérable

Compte tenu de ce qui précède, la société JOHI sera déboutée de sa demande d’expertise.

X... ; AUX MOTIFS QUE 1- Johan X... et les consorts X...

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Pierre X... est décédé le 21 octobre 1999, en laissant pour lui succéder ses deux enfants issus de son premier mariage, Christine et Sylvain

[Adresse 2] SARL ATHOME IMMOBILIER , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sylvain NIORD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Rep/assistant : Me Sylvain NIORD, avocat au barreau

X... dans la limite de 3 mois d'indemnités ; Débouté Sylvain X... de sa demande relative à la prime sur objectif 2008 ; Condamné la société Timac Agro International Sas à payer à Sylvain X... la somme

other applications (see list appended) The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 18   June   2015 as a committee composed of:   Luis López Guerra, President,   Johannes

[O] [N] Représentant : Me Sylvanna GUGLIERMINE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état, assistée de Kamel BENKHIRA,

Sylvain Y...

poursuivie ou renouvelée plus d'un mois après mise en demeure du bailleur d'avoir à la faire cesser ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 19 octobre 2011), que par acte du 1er mai 1993, la SCI Johan

Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.

Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.

Signé par Madame Marie-Paule Menu, présidente et par Madame Sylvaine Déchamps, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

d'aménagement d'intérieur et d'extérieur et de menuiserie Dirigeant : Monsieur, [Q], [E], [A] Comparution : Madame, [V], [F], en qualité de contrôleur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

de fleuriste et vente d'articles de décoration florale commerce en ligne et internet Dirigeante : Madame Sandra VINCI Comparution : non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain