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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2218352_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B bénéficie d'un logement au sein de la résidence sociale Hénéo, situé au 8, Allée Yvette Guilbert, à Paris (75017) depuis le 24 mai 2018.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327791_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
A vit dans un appartement au sein d'une résidence sociale située au 8 allée Yvette Guilbert dans le 17ème arrondissement de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209a
26 février 2015
26 février 2015
CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 Février 2015 APPELANTE : Caisse de Crédit Mutuel CAISSE DE CREDIT MUTUEL 20 avenue de l'europe 07100 Annonay Représentée par Me Christine BANULS de la SCP GUALBERT
Source officiellesoc
6137225ccd580146773fc541
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Gualbert X..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la soiété anonyme Fabris frères et fils
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f4
26 juin 2012
26 juin 2012
enregistrée sous le no 10/00230 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 26 Juin 2012 APPELANTE : Société AB VRAC ANCIENNEMENT TRANSPORTS EDARD ZI de la Grippe 61400 MORTAGNE AU PERCHE représentant : Me Yves GUIBERT
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19521cdc6046d474cd637
9 janvier 2025
9 janvier 2025
comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne GUIBERT
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b350da7cb996dcb5dd3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALLIBER, dont le siège social est sis [Adresse 14] DEMANDEUR A LA RECTIFICATION représentée par Maître Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocats au barreau de GRENOBLE
Source officiellecr
61372625cd580146774234c1
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Guilherme, contre l'arrêt n° 1222 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs notamment d'infractions
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c8ff1062435dd1697b3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
EXPEDITION : Le 18/11/24 à Me GUILLET Le 18/11/24 à Me RICHEBOEUF Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42e9f06e1567cdd9ebcb
22 avril 2024
22 avril 2024
[Adresse 4] Représentant : Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 C/ S.C.I.
Source officielle14e Chambre
615e0e0ec25a97f0381f51d8
7 janvier 2015
7 janvier 2015
ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400304_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Guillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2023 par lequel le préfet
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
69488de375782d5f0630f17d
29 janvier 2024
29 janvier 2024
N° Portalis DBW3-W-B7H-3SVA PARTIES : DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CETELEM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUILLET
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielleChambre 1-7
6a1fc131cdc6046d47ea48c1
2 juin 2026
2 juin 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
des horaires et du parcours emprunté par les participants à la " bandido " de sorte que le passage des cavaliers au niveau de l'intersection située entre la rue Baroncelli et le boulevard Fanfonne Guillerme
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9326d9e13277d6e3896
20 avril 2022
20 avril 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [K] [J] né le 01 Décembre 1975 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2106477_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Dan représentant la commune
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002808_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B A, représenté par Me Guilbeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler les ordres de recouvrer n° APCP20172142479, APCP20172142478, APCP20172142482, APCP20172104188, APCP20172104187 et APCP20172104186
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69842bd1cdc6046d47f89525
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BATIR 76 20 ter rue de la Haie Guilbot 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY non comparante, non représentée * * * * * L’an deux mil vingt six, le six Janvier Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente
Source officiellePage 62 sur 179
ALAIN GUILBERT CONSEILS
10/07/2026
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MICHEL GUILBERTEAU
08/07/2026
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SELARL GUILBERT EMMANUEL
07/07/2026
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GUILBERT, Jessie, Jason, Romain
03/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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