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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02674
12 décembre 2012
12 décembre 2012
X... a été engagé en qualité d'"ouvrier de production ou d'entretien", coefficient 360, par l'association Les Genêts d'or en vertu de vingt-cinq contrats à durée déterminée du 12 novembre 2007 au 12 juin
Source officielle1ère chambre
DTA_2101402_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Adjoint administratif principal de 2ème classe à la commune du Vigen, Mme C D a été victime, le 13 avril 2018, d'un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit et, le 10
Source officielle1ère chambre
DTA_2101111_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Adjoint administratif principal de 2ème classe à la commune du Vigen, Mme C D a été victime, le 13 avril 2018, d'un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit et, le 10
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866c8e4d33109fd079ab80b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 20 juin 2020 par le docteur [M] fait état : d'une " entorse grave du genou gauche ".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6972f3f7cdc6046d475fab1a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [J] a décrit les postes occupés par Monsieur [P] pendant des années en indiquant que ses genoux étaient beaucoup sollicités pour monter et descendre des transpalettes et prendre les colis.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200636_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 janvier 2022 et le 9 février 2022, Mme A C, agissant en son nom et en tant que représentante légale de Abatu Mengistou Alemu et Genet
Source officielleChambre Sociale
64a9001503029105dbedc3ac
7 juillet 2023
7 juillet 2023
a été dispensée de comparution, et qui conteste le jugement, expose en substance que lors de l'accident du travail, elle a chuté dans les escaliers sur un étage et que son dos, ses cervicales et son genou
Source officielleServ. contentieux social
661976391b7735881a7bc6a8
3 avril 2024
3 avril 2024
Le certificat médical initial du 21 juillet 2021 constate une “Entorse du genou gauche”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686445bf0bb2f8a66ca66675
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Conclusions : Limitation fonctionnelle des amplitudes, flexion du genou gauche 95°, extension déficitaire de 10°, flessum de 10° du genou gauche.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aae96e9a46d1f5a76c66b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le 27 septembre 2023, le Docteur [T] concluait sa consultation clinique en indiquant que le genou gauche pouvait être considéré comme consolidée le 26 septembre 2023 suite à l’accident du travail du 02
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210336
9 mai 2018
9 mai 2018
ayant régulièrement prêté devant la Cour le serment d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose : « Souffre de lombalgies et de douleurs genou
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02426_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
- la concordance des temps entre la survenance des douleurs et le service constitue un fait précis ; - compte tenu de son anomalie morphologique, le sport intensif a déclenché des douleurs aux genoux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d6a62a97004776198e1ac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La déclaration d’accident du travail du 2 septembre 2021 mentionne que “ selon l’agent, ayant oublié ses clés, elle aurait cogné son genou contre la porte du sas d’entrée qui se serait refermée ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210115
11 février 2016
11 février 2016
rapporter la preuve d'un fait accidentel survenu au temps et au lieu du travail dont il est résulté des lésions ; que le diagnostic posé au centre hospitalier de [Localité 1], à savoir une « entorse du genou
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02388
17 avril 2013
17 avril 2013
X... coupable du délit de refus de se soumettre à un prélèvement biologique destiné à permettre l'identification de son empreinte génétique ; "aux motifs qu'il est constant et non contesté que par jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90348
20 décembre 2012
20 décembre 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Sylvain X... a été victime d'un accident au genou gauche le 30 novembre 1967 lors d'une partie de football durant son service militaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90782
19 juin 2013
19 juin 2013
Selon jugement avant dire droit rendu le 20 juin 2011, le tribunal de grande instance d'Ajaccio a ordonné d'office une mesure d'expertise aux fins d'identification génétique, désigné l'institut Génétique
Source officielleChambre 2 A
63ca42889066fd7c90fc2497
19 janvier 2023
19 janvier 2023
De plus, il avait clairement exclu tout lien de causalité entre les douleurs au niveau du genou et la réparation de la hanche.
Source officielleChambre Sociale
662c9501b787c4000862f733
26 avril 2024
26 avril 2024
Le certificat médical initial a fait état d'une entorse du genou gauche. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11014
23 novembre 2016
23 novembre 2016
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Les Genêts
Source officiellePage 62 sur 703