Two persons wearing black clothes and balaclavas picked him up and dragged him on the sidewalk in front of the Government building; they threw him on the ground and along with other policemen again started

Le pieu s’étant brisé en deux, elle fut frappée au front par la partie qu’elle avait entre ses mains.

La police lui reprocha également l’exposition sur la voie publique de drapeaux du Front Polisario.

de taille, autant à son sommet que sa base, une bande de terrain inconstructible d'une largeur égale à 0,5 fois la hauteur du front, par mesure de sécurité.

À ce titre, elle expose des données mises à jour en 2016 issues de l’état des lieux réalisé par l’agence de l’eau Loire-Bretagne selon lesquelles le ruisseau du Kouer ar Frout (FRGR1445) est classé en

Le "respect" de la "vie familiale" exige que la réalité biologique et sociale prévale sur une présomption légale heurtant de front tant les faits établis que les voeux des personnes concernées, sans réellement

sur sa tête – pendant environ trois heures – une pellicule plastique transparente (très souple et plus fine que du plexiglas) qu’il avait fixée avec une bande élastique de sorte qu’elle couvrait son front

X..., demeurant 19 Front de Loire à Fourchambault (58600) ; M.

Jean Y..., demeurant 50, Front de Mer à Royan (17200), Mme Dominique Z... I..., demeurant ..., M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., M. François E..., demeurant ..., M. Daniel F..., demeurant ..., M.

X... invoque un unique grief tiré de la diffusion par la chaîne de télévision "Antenne 2", le 25 mars 1992, d'une émission attaquant violemment le Front national ; qu'il ne résulte pas de l'instruction

1966, AINSI QUE LA HAUTEUR MAXIMUM SOUS TOITURE FIXEE PAR L'ARTICLE 13 H DE CE REGLEMENT ; QUE, SI L'ARTICLE 7 H, ALINEA 3 , PERMET A L'AUTORITE COMPETENTE DE REFUSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE LORSQUE LE FRONT

cour administrative d'appel de Bordeaux, à la commune de Royan, au département de la Charente-Maritime, au ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'association de défense des co-propriétaires du front

Decision 4.11.2003 [Section IV] Article 5 Article 5-1-b Secure fulfilment of obligation prescribed by law Detention for refusing to show identity card to police: inadmissible The applicant was standing in front

1968 par la société des Carrières de Voutre pour occuper les fonctions de boutefeu dans le cadre des tirs de mine nécessaires au détachement des blocs de pierre au fur et à mesure de l'avancement du front

commencent les attaques personnelles ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué que le 2 septembre 1988, en prononçant au Cap-d'Agde le discours de clôture des journées de l'université d'été du Front

l’article UB6 du PLU imposant l’implantation des constructions à l’alignement, résultant de ce que la partie du terrain affectée à la servitude de stationnement réservée au lot déjà bâti, située en front

ETE PERPETRE DE MANIERE OCCULTE PAR UN COMMANDO ARME AYANT EXECUTE UNE MISSION DE SABOTAGE, JUSTICIABLE DE LA COUR DE SURETE DE L'ETAT, ET QU'IL S'AGIRAIT DES LORS D'UNE ACTION VIOLENTE DICTEE PAR LE FRONT

l'administration avait pu, à bon droit, considérer que sa gestion n'était pas désintéressée alors qu'elle avait enregistré une perte de 103 147 euros et qu'elle avait refacturé à l'euro près aux candidats du Front