A... et sa fille, Mlle K... L...

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de corruption de mineure de moins et de plus de quinze ans sur la personne de sa fille

expliquer l'absence de carences alimentaires ou d'anomalies ; que le manque d'hygiène de l'enfant est établi par divers déclarants, lesquels ont confirmé le caractère anormal des propos de la petite fille

591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation a renvoyé le requérant devant la cour d'assises du chef de viols par personne ayant autorité sur la personne de sa belle-fille

. ; "aux motifs que les vives incitations au silence formulées par X... à l'encontre de sa fille, tant directement qu'indirectement, laissent aujourd'hui craindre une pression sur la victime et sa mère

publique, non dissimulée ; qu'en s'étant fondée sur la circonstance inopérante que le contrat de bail et les quittances de loyers de l'appartement situé rue Théza auraient été établis au seul nom de sa fille

rejeté la demande de mainlevée partielle et temporaire du contrôle judiciaire formée par Paul X... aux fins d'être autorisé à quitter le territoire national pour assister, en Italie, au mariage de sa fille

excluant, en crime de viol, la virginité de la jeune fille excluant, en effet, qu'il y ait eu viol ; "alors, d'autre part, que l'expertise, ainsi que le constate également la chambre d'accusation,

après avoir constaté que le code APE attribué à une entreprise n'a qu'une valeur indicative, que le groupe 53 concerne la "transformation des matières plastiques produits par le groupe 1727/produits finis

1989 à la société Pâtisserie Choquet un fonds de commerce de patisserie sis à Bonneuil Y... (86) comprenant le nom commercial et le droit d'utiliser le nom patronymique à titre d'enseigne ; que la fille

Y... à l'égard de son épouse et de sa fille aînée, comportement constituant en lui-même indépendamment même de l'existence de sévices sexuels, une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations

[I], ont assigné en référé l'association DXE, aux droits de laquelle se trouve l'association Red Pill, afin d'obtenir la saisie du film litigieux, l'interdiction de son utilisation, la publication de la

ordonnant la prise en charge du transport litigieux, quand ils constataient pourtant qu'il avait été prescrit à l'assurée pour lui permettre de se rendre de sa résidence secondaire au domicile de sa fille

[N] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-13.699 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à Sogefi filtration,

ascendant légitime ; "aux motifs que "sans doute, lors de l'enquête puis de l'information, Huseyn X... a contesté l'ensemble des faits reprochés y compris tout fait de violence à l'encontre de sa fille

(de Christelle Y...) sont corroborées par les constatations gynécologiques effectuées par le médecin expert; que de surcroît le prévenu n'a pas hésité à faire usage de violences, et à menacer sa fille

qu'il avait également uriné dans sa bouche et sur son corps ; qu'une nouvelle scène s'était déroulée vers huit heures, au cours de laquelle il lui avait imposé des actes de fellation ; qu'elle avait fini

X... de toute contribution aux frais de placement de son fils : Vu les articles 4 et 562 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, saisie de l'appel de M.