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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
65b00dccb98137c1747854e7
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dcdb98137c174785afd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c74e41137cbf9fc3dc9
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2600036_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; - la redevance réclamée est calculée par application stricte du tarif portuaire ; - Mme A... est propriétaire du navire « My fairy
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674d
11 décembre 2002
11 décembre 2002
C/ Epoux Guy Y..., Louise Z..., SCP ARNAUD CERETTO FAURE RG N : 01/00083 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Décembre deux mille deux, par Bernard BOUTIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec0
16 octobre 2008
16 octobre 2008
SPENDID HOTEL, pris en la personne de son Administrateur provisoire, Maître Thierry A..., ..., demeurant 4 Rue Félix Faure-06400 CANNES représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BVJ-V-B7F-MJX3 S.A.S. GROUPE MANAGEMENT BUILDING 'GMB'c/S.E
62f49bb95d4cce05d41417b5
10 août 2022
10 août 2022
application des dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth FABRY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0513DEC000149702
13 mai 2008
13 mai 2008
Oto Giuran et M me Anabela Maria Faur, sont des ressortissants roumains, nés respectivement en 1934 et 1942 et résidant à Bucarest et Cluj-Napoca.
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f1
17 avril 2025
17 avril 2025
AXO ARCHITECTURE anciennement VALLEIX FAURE VERNAY architecture [Adresse 14] [Localité 6] et S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6dd
25 mars 2008
25 mars 2008
née le 24 Décembre 1960 à PLAINE WILHEMS (ILE MAURICE) de nationalité Mauricienne Femme de ménage demeurant ... 16000 ANGOULEME, Demanderesse, présente et assistée de Maître Véronique FAURIE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00485
13 mars 2013
13 mars 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Dominique X..., épouse Y... a été engagée à compter du 7 mai 2008 en qualité d'agent de propreté par la Société d'exploitation des établissements l'Entretien Joseph Faure
Source officielle6ème chambre
69e952c0cdc6046d4731332b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Octobre 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] comparant par Me [Z] [J] CABINET BLST [Adresse 2] DEFENDEUR SARLV Hubbard Global Services [Adresse 3] comparant par Me Paul-Arnaud FAURIS
Source officielle1ère Chambre
DTA_1700506_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A et de 50 % par la société GTM Bâtiment Aquitaine venant aux droits de la société Faure Silva. 81.
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la SAS Brunhes et Jammes, la SAS Socotec construction, la SARL Sextant architecture, la SAS Laumont-Faure
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e31cdc6046d474e903d
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Madame Marlène GIROUD, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e4fcdc6046d474e92fa
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Madame Marlène GIROUD, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e5ecdc6046d474e9473
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Madame Marlène GIROUD, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e6ccdc6046d474e960f
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Madame Marlène GIROUD, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e7bcdc6046d474e9734
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Monsieur Bruno PERRIN, Juge des référés, assisté lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69df5e8acdc6046d474e9853
14 avril 2026
14 avril 2026
d'exécution, et les frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 euros ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Monsieur Bruno PERRIN, Juge des référés, assisté lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officiellePage 62 sur 469