Il n'y a ainsi pas eu copie intégrale du disque dur de l'ordinateurs examiné. / Il appartient en outre aux demandeurs au recours de préciser quels fichiers ou éléments de fichiers seraient insaisissables

concours, organisation de spectacles;; production, montage de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques

Il indique que l'employeur ne produisant pas de relevé scanner, il a établi sa demande à partir des périodes où les disques ont été produits et a formé ses demandes pour toutes les heures effectuées au

que les ordres de service étaient donnés aux chauffeurs de la société SETF directement ou par téléphone par monsieur [U] ; que les feuilles d'activités des chauffeurs, les lettres de voiture et les disques

La SARL CARS NEDROMA a pris l'initiative de confier l'examen de ces disques au Groupement économique des professionnels de la route (GEPR) qui a conclut son rapport technique dans les termes suivants :

Elle indique que la lecture du disque chronotachygraphe du 5 Mars 2004 ne correspond pas du tout au tableau extrait de l'annexe du rapport d'expertise et que l'expert mentionne des dimanches comme jours

Z... a constaté que Monsieur X... avait enregistré ses données de travail sur un disque dur externe. Puis M.

le salarié établit qu'il faisait des horaires bien supérieurs à l'horaire contractuel de 169 heures, que les bulletins de salaire font apparaître un nombre d'heures inférieur à la réalité au vu des disques

unilatéralement ; ALORS, D'UNE AUTRE PART, QUE le contrat de licence exclusive des droits d'exploitation d'un enregistrement phonographique étant conclu en considération de la personne de la maison de disques

28 de la loi du 11 mars 1957 ; des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de contrefaçon ; "aux motifs que la diffusion de disques

rétroactivité in mitius des lois pénales plus douces, défaut de motif et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de contrefaçon pour avoir diffusé en public des disques

Si la requérante se plaint du caractère illisible du disque contenant les calculs de la caisse primaire d'assurance maladie joint à la lettre n° 3926, d'avoir dû solliciter une version papier des documents

[XN] PRODUCTIONS & PUBLISHING, anciennement dénommée LES DISQUES CARACTERE, agissant tant en son nom personnel que comme venant aux droits de la société ADAGEO B.V., représentée par ses co-gérants, Mme

Entre 2016 et 2021 il sort de nombreux albums, il cumule les certifications pour ses albums et ses singles et enchaine les succès : 4 disques d'or, 2 disques de platine et un disque de diamant, étant observé

Entre 2016 et 2021 il sort de nombreux albums, il cumule les certifications pour ses albums et ses singles et enchaine les succès : 4 disques d'or, 2 disques de platine et un disque de diamant, étant observé

La société FUTUR DIGITAL pointe le fait que l'huissier de justice mentionne dans le procès-verbal que : En ma présence, Monsieur [F] [D] procède aux opérations de copie sur le disque dur externe USB neuf

10 et 12 heures journalières, de sorte que cette dernière avait seule la charge de la preuve des heures de travail réellement effectuées et celles des temps de coupures, notamment en produisant les disques

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 24 juin 2008), qu'en vertu d'une donation partage en date du 17 septembre 1846, une parcelle de terre sise sur le territoire de la commune de Diou