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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

C.E.S.E.D.A.

65336ae0bb40ec8318f31c54

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par ailleurs, Monsieur [V] prétend qu'il peut justifier des éléments qu'il avance par des documents, il est tout à fait curieux que ce dernier ne les ait pas présentés lors de son passage devant le premier

Source officielle

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TA

1 ère Chambre

DTA_2504087_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

La note éducative de la structure d’accueil décrit un jeune homme curieux et respectueux des règles de fonctionnement du service, satisfait de pouvoir continuer à se spécialiser dans le métier de plombier

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304339_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Par suite, contrairement à ce que soutient la requérante la rectrice pouvait sans commettre d'erreur de droit motiver sa décision concernant E Le Curieux née le 25 septembre 2020 par référence à ce socle

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 6ème chambre

DTA_2303817_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

S'il fait valoir qu'il est de tempérament travailleur et curieux, qu'il maitrise la langue française et qu'il est respectueux des valeurs de la république, ces éléments ne permettent pas, à eux-seuls,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201622

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

partager avec elle que les charges d'emprunt ; que s'il est concevable qu'en l'absence de double compteur électrique, les factures soient adressées aux deux titulaires d'un seul abonnement, il est plus curieux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310092

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

que la société SDD aurait accepté de faire gracieusement une partie des travaux réalisés; que l'intention libérale doit être établie par celui qui s'en prévaut ; que c'est de façon curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10823

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

refuse de faire les préparations principales de pièces détachées mais effectue les régularisations, en complétant les préparations d'une ou deux pièces en général, et il admet in fine « ce qui est très curieux

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6035ddaee33921441dfa34f4

Appel

11 février 2016

11 février 2016

susvisé, daté du 5 février 1991, revêtu de la mention manuscrite 'faux' accompagnée d'un cachet illisible, à l'exception des mots 'Etat civil', d'une signature et de la date du 20/9/2006 ; qu'il est curieux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101015

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

d'observer que le juge des enfants de ROUEN ayant été saisi d'une mesure d'A.E.M.O., il résulte de son jugement du 5 mai 2008 (page 2) que : « Valentin est décrit comme un petit garçon certes gai et curieux

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201359_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

appréciations positives mettant en avant, pour l'un, sa faculté à prendre en compte les remarques, son soucis de bien faire, qu'elle est appréciée des patients, souriante, agréable et ponctuelle, curieuse

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2600085_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

B... apparaissant seulement, dans le mémoire technique et de manière d’ailleurs curieuse, comme un « sous-traitant »-.

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CA

Chambre Sociale

6162d678a2a5768a176c559b

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Elle rappelle qu'aucune disposition ne lui impose d'informer l'employeur par courrier recommandé de la clôture de l'instruction et relève qu'il est pour le moins curieux que seul ce courrier ne soit pas

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CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86068

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

Elle soutient que les attestations produites par l'intimé sont curieuses, dactylographiées et rédigées en des termes identiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88302

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

désigné en tant que gérant ; - Monsieur X... en sa qualité de gérant, s'est consenti à lui même un "contrat de travail", en tant que "directeur d'agence", prenant effet le 8 Août 2000, comportant la curieuse

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CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d8

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Monsieur X... était connu pour aimer la compagnie des jeunes femmes et être très généreux ; - Que les méthodes des appelants, notamment leur recours à une expertise graphologique, sont pour le moins curieuses

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CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a54

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

cette pratique certes peu conforme aux usages bancaires, ne paraissait pourtant pas exceptionnelle à la Caisse d'Epargne de la Réunion dans la mesure où l'expert a également relevé ce fait qualifié de "curieux

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CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cacf

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Concernant les chèques différés, nous avons constaté une procédure des plus curieuses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb9a

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

S'agissant de la comptabilité, il indique qu'il est curieux qu'une holding financière n'ait aucun actif et notamment aucun outil informatique ni télématique pour gérer son activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15b

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

devra arriver en PREMIER RANG" mais également indiqué quelques pages plus loin que "Le bien donné en garantie est libre de toute inscription de privilège ou d'hypothèque" ; Que s'il peut apparaître curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1fc

Appel

28 février 2008

28 février 2008

préjudice distinct de celui des autres créanciers non payés de la société E2J ; Qu'ensuite, la SOCORPI entend déduire l'existence d'une faute séparable des fonctions de dirigeants, de manière assez curieuse

Source officielle