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1 779 résultats pour « Chistine MORIAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661de0279fffe8433acb4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [L] [V], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [O] [N], Attachée de justice Madame Monique

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661df0279fffe8433acc7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Localité 3] représenté par Maître Justine GIBIERGE, avocat au barreau du MANS, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [N] [B], Attachée de justice Madame Monique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125aa830b8acb6e0dfd3

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd953cfc064d83d0d1f1ad9

Appel

21 février 2020

21 février 2020

Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca5b97a3ddd0332424ee73

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00738_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Christine Psilakis, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986b201c88caf8c4e16a

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

APPELANTE Madame [Z] [P], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assistée de Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SARL DINH VAN RETAIL, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866ce

Appel

16 décembre 2002

16 décembre 2002

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Monique ROUVIN, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Danielle DELAMOTTE, lors des débats, et Claudine BONNET, lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e0

Appel

14 février 2007

14 février 2007

En revanche, il résulte des attestations produites aux débats (Marie-Christine E..., Fernando DE JESUS F..., Alain G...) que le 16 août 2005, madame I... qui effectuait jusqu'alors un horaire de 8 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d822

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 24 Juillet 1960 à LYON (69003) Chez Mme Monique Y... ... 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Michel NICOLAS, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70d

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

42600 MONTBRISON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Karine MONTAGNE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Christèle Marcelle Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e36

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 INTIMÉE Madame Monique Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94946

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bbd

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3f

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d81

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da9

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dc1

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e8b

Appel

12 mars 2021

12 mars 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6f6

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Loing, 13, boulevard Henri Dunant, 52100 Saint-Dizier, 34 / de Mme Maryline XY..., demeurant ..., 35 / de Mme Nadia XN..., actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., 36 / de Mme Christine

Source officielle