CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 202 résultats pour « Calvez-Talbot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00561

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

qu'il a ordonné la saisie pénale des biens immeubles situés sur la commune de [Localité 9], [Adresse 2] et [Adresse 1], des biens immeubles composés de cinq appartements, d'un local commercial et de caves

Source officielle

Page 62 sur 511

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372650cd5801467742496e

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Jacques, - La SOCIETE CAVE COOPERATIVE de l'UNION, solidairement responsable, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404041_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Sur les conclusions aux fins d'annulation de la décision implicite de rejet de renouvellement de la carte " passeport talent-chercheur " 3.

Source officielle
TCOM

Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société TALBOT DECOUPAGE EMBOUTISSAGE (TDE) est spécialisée dans le découpage, l'emboutissage et la transformation industrielle de métaux et a conclu le 30 mai 2022 un contrat avec la société N2C pour

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209313_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

F D, représenté par Me Moreau Talbot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mars 2022 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2410535_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

F G, représenté par Me Moreau Talbot, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 4 juillet 2024 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait

Source officielle
TJ

JCP

67f8342bcf40727a0044724d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[U] [P] né le 28 Juillet 1999 à NIMES (GARD) 51 B Boulevard Talabot 30000 NIMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alice CHARRON, juge des contentieux de la protection

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01954

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

A... après réception des travaux, selon ses propres énonciations lui ont : -tantôt permis d'éviter de solliciter l'établissement d'une quelconque avenant au titre de travaux supplémentaires (situation

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237bb

Cassation

20 juin 2002

20 juin 2002

famille afin d'économiser des frais de voiture ou de train, circonstance excluant évidemment qu'il ait pu avoir la qualité de salarié nécessaire pour que soit constitué le délit de travail clandestin, tantôt

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69d88938cdc6046d47ba7a78

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

les tablettes avaient été confiées.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9b1fcdc6046d472162f2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 511 306 714 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2401232_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

B un permis de construire un hangar de stockage de grain et de matériel agricole couvert de panneaux photovoltaïques de 2376,50 m² de surface de plancher sur un terrain situé 605, route des Calmettes et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2307945_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

A B, représenté par Me Calmels, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0603DEC007450814

Admin. suprême

3 juin 2021

3 juin 2021

Calvelli, avocat exerçant à Bisignano.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225ec7cdc6046d47388462

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le lot n°33 est une cave.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225ef5cdc6046d47388c0e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'immeuble étant muré, l'appartement n'a pas pu être visité, ni la cave.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf24

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

supposée du médicament soit réelle et que, par contre, l'usage immodéré de vitamine C comporte des contre-indications connues" ; "alors que "la forme extérieure donnée au produit en cause telle que tablettes

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420abc

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

concessionnaire, qu'en mai 1993, alors que le tracteur avait parcouru 370 773 km, il avait été procédé à la réfection des freins arrière ; que les garnitures et les ressorts d'appel avaient été remplacés et les tambours

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742427a

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

prévention : "un certain Philippe Y... dont la spécialité a toujours été de brouter à tous les râteliers, en faisant du coupé-collé avec les travaux des concurrents..." et "Philippe Y... bien connu pour ses talents

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100185

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[E] a[vait] produit des pièces incomplètes, erronées et mensongères (tantôt en HT et en TTC en fonction de ce qui l'arrange[ait]) qui [étaient] contredites non seulement par les pièces de Mme [D] mais

Source officielle