Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2303282_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2303283_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309779_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Le rapport de Mme Caron a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210359_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Guiral, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2024. La rapporteure, C.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471157.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472036.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00084
15 janvier 2014
15 janvier 2014
X... a été engagé par la société Groupe Cayon en mars 2006, en qualité de conducteur routier longue distance ; que par lettre du 29 août 2008, il a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01193
31 mai 2011
31 mai 2011
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR REJETE la demande en paiement d'un complément d'indemnité compensatrice de préavis formée par Monsieur X... à l'encontre de la société Calyon ; AUX MOTIFS
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53de
20 novembre 1991
20 novembre 1991
A..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Forges Caloin, demeurant 5, place d'Angleterre à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 2°) de la société anonyme
Source officielle8ème chambre
DTA_2005988_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Connin, conseiller.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309492_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2402413_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Le rapport de Mme Caron, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470973.20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300366
27 mars 2012
27 mars 2012
B... une portion des terrains provenant de ladite adjudication, située sur l'actuelle parcelle DX 121 de Mme Y..., en échange de la partie de terrain, comprise dans le lotissement de la Dune du Canon qui
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c1
8 février 2012
8 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007835225
23 juillet 1993
23 juillet 1993
d'instruction, selon la procédure du référé, concernant les conditions d'inscription à la faculté de théologie catholique et les conditions d'obtention des diplômes délivrés par l'institut de droit canonique
Source officiellecr
6079a8c39ba5988459c4ed4d
2 février 2005
2 février 2005
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c583f5
7 juin 1994
7 juin 1994
l'arrêt déféré, que, pour obtenir mainlevée d'une mesure de saisie-arrêt effectuée par l'administration des Douanes et des Droits indirects à la suite d'un procès-verbal établi à l'encontre de la société Caffon
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50ac1
28 février 1985
28 février 1985
A ETE RECRUTE LE 2 DECEMBRE 1977 PAR LA SOCIETE CANON EN QUALITE D'ATTACHE COMMERCIAL, LES ELEMENTS DE SA REMUNERATION COMPRENANT, AUX TERMES DE SON CONTRAT DE TRAVAIL, "UNE PARTIE FIXE ET UNE PARTIE VARIABLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791db053208318995b3a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Me Nicolas BAUCH-LABESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Ludovic Jariel, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon Caron
Source officiellePage 62 sur 715