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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
croustillante, comme on le souhaiterait souvent, la cuisson aux micro-ondes étant généralement perçue comme produisant une texture molle et sans attrait ; Que dans le but de produire des aliments bruns
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélanie TASTEVIN, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Mai 2023 Présidée par Nathalie ROCCI, conseiller et Anne BRUNNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01c
17 décembre 2008
17 décembre 2008
débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE, GREFFIER lors des débats : Mademoiselle BRUN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67932fd19097fd849ae8aade
23 janvier 2025
23 janvier 2025
JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleChambre civile 1-6
662b440efe25450008314dae
25 avril 2024
25 avril 2024
418 - N° du dossier E00035BN - Représentant : Me Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0264 - N° du dossier 17626, substitué par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743283940dd585f4f7692
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillèrer - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0221JUD002673904
21 février 2006
21 février 2006
Le 7 juin 1995, le tribunal municipal (Městský soud) de Brno prononça donc l’extinction de cette instance. 13.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137727f49a37ec714e16
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme [P] fait état d'une alerte verbale sur ses conditions de travail lors de l'entretien du 26 avril 2018 avec M. [J].
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
République 69200 VENISSIEUX représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me JAKUBOWICZ, substitué par Me BOUSQUET, avocat SA RUEDELOR représentée par ses dirigeants légaux avenue de l'Ile Brune
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
695e2e6b75782d5f06100375
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
695e2e8275782d5f06100505
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06
Source officielleChambre 4 A
627f48cf551627057d32df3e
26 avril 2022
26 avril 2022
SERVICE INTEGRE DE L'ACCUEIL ET D'ORIENTATION SIAO 67 Prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 528 28 3 3 10 1 place des Orphelins 67000 STRASBOURG Représentée par Me Noémie BRUNNER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC001473703
4 mars 2008
4 mars 2008
le document, indiquant qu’il avait été déposé au parquet de district (Okresní státní zastupitelství) de Semily le 23 juillet 2002, mais le requérant affirme avoir été informé que son pourvoi allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054ac
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627e9a38d18b7ebf63d1d9
26 septembre 2013
26 septembre 2013
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS COINSTAR MONEY TRANSFER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Maître BRUN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6967801ccdc6046d4741aea5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122d656d26d0f8b57d49
26 avril 2023
26 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Avril 2023 par
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c36
28 octobre 2014
28 octobre 2014
attaquée en date du 12 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00828 ARRÊT DU 28 Octobre 2014 APPELANT : Monsieur Gaëtan X... ... 49270 CHAMPTOCEAUX non comparant-représenté par Maître Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd9217cdb2ccbbeab0f1d9c
2 juin 2020
2 juin 2020
prise en la personne de Madame la Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé (PRS) de Seine-et-Marne, Ayant son siège Cité administrative [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43180740db0008fa9551
3 avril 2024
3 avril 2024
SOCIETE PHILANTHROPIQUE venant aux droits de l'Association LE POLE HANDICAP SERGE DASSAULT anciennement dénommée LES AMIS DE LA FONDATION SERGE DASSAULT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellePage 62 sur 124